Vos question à l'Avocat
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Reprise qui passe plusieurs fois par jour à la télévision

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    janvier 2011
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    3
    Bonjour!

    j'ai fait quelques recherches sur le forum avant de vous poser la question pour ne pas vous embêter pour rien, mais je n'ai pas trouvé de réponse exacte!

    Je suis dans un groupe d'electro et nous avons fait une reprise d'un groupe "oublié" des années 80.
    La reprise a plutôt bien marché et a été utilisée sur 2 compilations: tout a été arrangé avec l'auteur original, il a donné l'autorisation.

    Depuis Septembre, notre reprise passe plusieurs fois par jour dans l'émission du [nom emission].
    Comme vous vous en doutez ma question est:

    puis-je toucher de l'argent sur cette reprise sachant que nous avons refait tout l'arrangement ou est-ce que l'argent va uniquement au compositeur original?
    [chaine à cryptée à péage] ne nous a jamais demandé la permission ( c'est la musique d'introduction des invités sur le plateau) et je ne sais pas trop quoi en penser!

    J'espère que cela ne vous dérange pas trop de me répondre!

    Je vous remercie!
    Dernière modification par Modérateur 09 ; 31/01/2011 à 15h08. Motif: anonymisation

  2. #2
    Membre Junior
    Ancienneté
    novembre 2010
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    34
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    216
    Bonjour,

    les 2 compilations de reprise étaient-elles gratuites ou commercialisées ?

    Cordialement.
    It is hard to convey five-dimensional ideas in a language evolved to scream defiance at the monkeys in the next tree. -- Terry Pratchett

  3. #3
    Membre Exclu des Forums Avatar de Olivier017
    Ancienneté
    février 2005
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    8 726
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    1/0 (0)
    Et par hasard, votre maison de disque ne serait la grande major à qui appartient cette chaine à péage, ou l'une de ses maisons de disques que ladite major à en filiale?
    Car dans ce cas, vous référer à votre contrat.

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2011
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    2 908
    En règle général, c'est via la [société de gestion des droits d'auteurs] que vous devriez toucher des droits (l'arrangement est soumis à droit d'auteur). Y êtes-vous sociétaire ou dans une autre société d'auteur ?
    Dernière modification par Modérateur 11 ; 11/02/2011 à 15h42. Motif: anonymisation

  5. #5
    Membre Exclu des Forums Avatar de Olivier017
    Ancienneté
    février 2005
    Messages
    8 726
    Infractions
    1/0 (0)
    Micha1 la question n'est pas de savoir auprès de quelle sté de droits d'auteur les dits droits sont redistribués à proportion des droits liés, mais bien:
    puis-je toucher de l'argent sur cette reprise sachant que nous avons refait tout l'arrangement ou est-ce que l'argent va uniquement au compositeur original?
    [chaine à cryptée à péage] ne nous a jamais demandé la permission ( c'est la musique d'introduction des invités sur le plateau) et je ne sais pas trop quoi en penser!
    La réponse serait donc plus d'une telle approche:
    Quel est l'accord donné par l'auteur original....
    Mais comme cela dépend de la maison de disque (arrangements entre artistes de la même maison de disque et rétribution de cette dernière)... d'où ma question!

  6. #6
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 09
    Ancienneté
    août 2008
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    2 784
    Merci de ne pas citer de noms de sociétés sur ce forum.

  7. #7
    Membre
    Ancienneté
    janvier 2011
    Messages
    3
    Bonjour,


    désolée pour la réponse tardive, je n'étais plus chez moi depuis 2 semaines!
    L'auteur du morceau original était d'accord pour que nous fassions une reprise; bien sur il voulait toucher ses droits et ceci grâce à la
    [société de gestion des droits d'auteurs]

    Nous sommes sur un tout petit label mais il est vrai que ses éditions à lui sont signées chez [XXX un gros label ]
    Nous sommes inscrits à la [société de gestion des droits d'auteurs]
    mais je n'ai rien touché pour ce morceau... je pense que tout l'argent lui a été reversé!

    merci pour vos réponses en tout cas
    Dernière modification par Modérateur 11 ; 11/02/2011 à 15h41. Motif: anonymisation

  8. #8
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2011
    Messages
    2 908
    C'est donc à la [société de gestion des droits d'auteurs] que vous devez vous adresser.
    Dernière modification par Modérateur 11 ; 11/02/2011 à 15h41. Motif: anonymisation

  9. #9
    Membre Exclu des Forums Avatar de Olivier017
    Ancienneté
    février 2005
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    8 726
    Infractions
    1/0 (0)
    Citation Envoyé par milanoar Voir le message
    L'auteur du morceau original était d'accord pour que nous fassions une reprise; bien sur il voulait toucher ses droits et ceci grâce à la [organisme de redistribution des droits d'auteur et droits liés].

    Nous sommes inscrits à la [organisme de redistribution des droits d'auteur et droits liés] mais je n'ai rien touché pour ce morceau... je pense que tout l'argent lui a été reversé!
    Vous n'êtes ni le compositeur, ni l'auteur originel... donc rien d'anomal que l'[organisme de redistribution des droits d'auteur et droits liés] reverse à l'auteur originel les droits qui lui reviennent.
    Vous auriez eu un contrat avec cet auteur, où ce dernier vous octroyait un pourcentage sur les droits pour la diffusion de votre reprise, effectuée sur la base de son travail, là, vous auriez, contractuellement, eu un retour...
    Mais visiblement, tel n'est pas le cas (?).
    Dernière modification par Olivier017 ; 11/02/2011 à 12h18.

  10. #10
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 11
    Ancienneté
    mai 2010
    Messages
    140
    Nouvel appel aux intervenants à ne pas citer de noms de marques ou de sociétés

    Je ne prendrais pas ombrage que vous vous serviez des corrections apportées en rouge dans vos textes

    Bonne continuation

  11. #11
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2011
    Messages
    2 908
    D'un autre coté, je ne vois pas en quoi c'est préjudiciable. C'est un peu extrémiste comme position

  12. #12
    Membre
    Ancienneté
    janvier 2011
    Messages
    3
    merci encore pour votre aide, je vais consulter la Société de gestion des droits d'auteur tout de même pour en être vraiment sure! (ce serait dommage de passer à côté de ça tout de même)

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