Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Résultats 1 à 3 sur 3

Droit sur la republication de recettes cosmetiques

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    décembre 2010
    Messages
    2
    J'ai un site de publications de recettes cosmétiques. J'aurais voulu savoir ce qu'il en était de la législatiuon sur la republication de recettes trouvées sur d'autres sites avec 2 cas de figures
    - le site marecettelambda.com publie une recette que je copie / colle sur mon site en citant sa provenance, ai je besoin de l'accord de l'auteur
    - le site marecettelambda.com publie une recette que je prends et mets sur mon site , sachant qu'un recette peut etre tres simple, 100ml d'huile, 1 goutte de parfum, le site marecettelambda.com peut il prétendre a une exclusivité sur cette recette ?

    Je ne republie pas sur un site commercial

    Merci.

  2. #2
    Membre Junior
    Ancienneté
    novembre 2009
    Localisation
    33
    Messages
    192
    Vous ne pouvez pas reproduire librement un texte, une image, un son, sans le consentement de son auteur. Ceci est interdit par l’article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

    En revanche, lorsque l’oeuvre a été "divulguée" (c’est à dire rendue publique par son auteur, quelle que soit la forme de cette divulgation), vous pouvez en citer des extraits, sous certaines conditions.
    Il faut indiquer le nom de l’auteur ainsi que la source (Article L.122-5 alinéa 3 du C.P.I.)
    Il s'agit soit d'une analyse dans laquelle vous faites des citations, soit des citations en elle-même (Article L.122-5 alinéa 3, point "a" du C.P.I.)

    En gros c'est comme copier un des plus grands site internet de recette de cuisine (dont je taierais le nom mais vous savez de qui je parle ^^) pour mettre toutes ces recettes dans un autre site internet...

    peut il prétendre a une exclusivité sur cette recette ?
    si lui même ne l'a pas copié, heureusement qu'il peux prétendre à une exclusivité de part l'antériorité de son article au vôtre, quelle que soit la simplicité.
    Dernière modification par Djstool ; 27/12/2010 à 00h30.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    décembre 2010
    Messages
    2
    Merci de votre réponse, vraiment intéréssant.
    je vois sur un autre post de ce site qu'il n'y aurait
    pas de droits d'auteur sur des recettes de cuisine, la diférence se fait elle a cause du distinguo cosmetique / cuisine ? j'ai vu aussi un jugement rendu en belgique qui rendait les memes conclusins
    déclarant qu'un recette ne pouvait etre assimilé a une oeuvre de l'esprit.
    Pour ce qui est de l'exclusivité, j'ai du mal a voir comment cela peut il logiquement s'appliquer, cela serait comme une recette de mayonnaise que plus personne ne pourrait publier si je comprends bien.

Discussion fermée
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Recettes de cuisine et droit d'auteur : le texte d'une recette, oeuvre de l'esprit ?
    Par vladipoot dans le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle
    Réponses: 5
    Dernier message: 15/11/2010, 14h47
  2. transformer des recettes de spectacle en salaires
    Par walliz dans le forum Travail
    Réponses: 18
    Dernier message: 11/11/2010, 22h47
  3. Droits d'auteurs sur les recettes de cuisine
    Par Leclub_des5 dans le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle
    Réponses: 4
    Dernier message: 27/02/2009, 19h14
  4. disparition de numeraire dans ma régie de recettes!
    Par Liliaude dans le forum Travail
    Réponses: 4
    Dernier message: 13/10/2008, 14h45
  5. Assedics et recettes de l'entreprise
    Par Copie dans le forum Travail
    Réponses: 5
    Dernier message: 21/11/2007, 19h32

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum