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paternité d'une production

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    novembre 2010
    Messages
    4
    Bonsoir,

    Un pote m'a donné l'adresse de ce forum.

    C'est la production de différentes créations sur Internet qui m'amène à me tourner vers vous ce soir.

    J'ai écrit des pages qui, d'après moi, peuvent être assimilées à des analyses d'œuvres existantes. L'une a été faite de ma propre initiative (= c'est moi qui est eu l'idée de traiter cet aspect de l'œuvre analysée ce qui n'avait jamais été fait avant). J'ai réalisé l'autre à la demande du propriétaire du site sur lequel mes productions sont publiées. De plus, j'ai réalisé une petite image en mixant deux images de l'œuvre qui est l'objet de mes productions (note : cette œuvre ne fait pas partie du domaine publique à ma connaissance).

    Le propriétaire du site a toujours refusé que ces productions soient signées que ce soit avec une véritable identité ou un pseudonyme. Le vie nous réservant parfois de mauvaises surprises, le propriétaire de ce site a coupé mon accès à son site suite à plusieurs désaccords entre nous et donc à mes productions. Il a conservé mes productions et les a fait modifier par une autre personne. Les modifications en question consiste en des ajouts.

    Comment savoir si mes productions relèvent de la propriété intellectuelle ?

    Si mes productions relèvent de la propriété intellectuelle, comment puis-je prouver la paternité de celles-ci ?

    Même modifiées par d'autres personnes sans mon autorisation après la cessation de mon droit d'accès au site et de publication, puis-je demander que mes productions soient retirées de ce site ?

    Vers quel professionnel dois-je me tourner en cas de besoin ? (Est-ce qu'un avocat spécialisé en propriété intellectuelle et/ou droit d'auteur, ça existe ? Et surtout est-ce que ses services coûtent cher ?)

    Merci d'avoir lu ce message. Je remercie d'avance aussi les personnes qui pourront m'apporter des éléments de réponse pour m'aider à mieux comprendre ce domaine juridique.

  2. #2
    Pilier Cadet Avatar de Kaïs
    Ancienneté
    septembre 2007
    Messages
    626
    Bonsoir,
    Pour commencer : l’enjeu financier de vos travaux vaut-il la peine d’aller vers un stade de contentieux ?
    Du reste,votre travail rentre t-il dans l'un de ces cas :

    CODE DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
    Article L112-3
    " Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements des oeuvres de l'esprit
    jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de
    l'oeuvre originale. Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils d'oeuvres ou de
    données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières,
    constituent des créations intellectuelles."
    Dernière modification par Kaïs ; 26/11/2010 à 17h33.
    Souvent, je fais ce que je dois faire. Le reste du temps, je fais ce que veux faire.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    novembre 2010
    Messages
    4
    Merci pour ta réponse Kaïs.

    À la lecture de l'article de loi, je ne suis même pas sûr que mon travail entre dans ce cas... Du moins pour les écrits. Pour les montages photo, c'est peut-être différent.

    Pour le reste, il n'y a pas vraiment d'enjeu financier. Je voudrais juste récupérer mon travail et en profiter moi. Je trouve seulement que c'est injuste de ce faire couper l'accès à son propre travail qui a demandé du temps et que ce travail soit donné à un autre qui s'en fout et qui le modifie. Et surtout que le propriètaire du site ne veule rien entendre pour régler le problème.

    N.Y.

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