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Une marque utilise mon nom

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2010
    Messages
    2
    Bonjour à tous!
    Alors voilà, j'ai un nom à consonnance anglosaxonne, qu'une célèbre marque de voiture utilise pour sa "nouvelle" voiture pas cher, la XXXXX!
    Sauf que voilà, j'en ai assez d'entendre les reflexions du genre "Soyez logique, soyez XXXXX" si bien que ces deux mots sont désormais associés dans mon cerveau...
    Je n'y connais rien en droit, j'ai bien essayé de trouver un forum déjà existant sur ce thème mais j'ai du mal. J'ai juste vu que la CCCCC BBBB était attaquée.
    Que puis-je faire? Pouvez vous m'aider?
    Merci beaucoup
    Dernière modification par Modérateur 06 ; 14/11/2010 à 10h11.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marsu
    Ancienneté
    mai 2005
    Localisation
    A gauche en sortant
    Messages
    29 509
    Le problème, c'est que la marque existant depuis longtemps, je doute que vous puissiez en obtenir l'annulation de quelque manière que ce soit... Que cherchez-vous à obtenir ?
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  3. #3
    Asukate
    Visiteur
    il existe une vieille jurisprudence française - toujours d'actualité - où un Monsieur AAAA( pas
    de pub, MODERATEUR) a attaqué un célèbre shampooing ( toujours pas de pub)......

    ce pôvre monsieur a perdu !!!!!!!
    Dernière modification par Modérateur 06 ; 14/11/2010 à 10h11.

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2010
    Messages
    2
    J'existe aussi depuis longtemps! Je ne sais pas ce que je veux obtenir, p-e des dommages et intérets, j'ai été victime de pas mal de moqueries au moment de la sortie de la voiture..
    Mais si monsieur AAAA a perdu, je doute de pouvoir obtenir quoi que ce soit
    Dernière modification par Modérateur 06 ; 14/11/2010 à 10h11.

  5. #5
    Asukate
    Visiteur
    tout ce que vous pourriez tenter, c'est l'interdiction de la marque.........ce que demandait l'homonyme du shampooing !!!

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Nedelka
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    tout en haut de la carte
    Messages
    6 834
    il existe une association pour la défense des prénoms, peut-être pourront-ils vous donner des conseils. Seule vous ne pourrez pas faire grand-chose.

    Attention toutefois avant de réclamer quoi que ce soit, il faut faire état d'un préjudice réel chiffrable et de plus la situation existe depuis plusieurs annes dont il faudra expliquer pourquoi vous avez attendu alors que la situation serait à ce point intenable. Je ne porte pas de jugement, j'ai moi-même un prénom qui était le titre d'une chanson à succès avec de nombreuses parodies quand j'allais au lycée, alors je sais de quoi vous parlez.
    Les bonnes décisions sont issues de l'expérience. L'expérience est issue des mauvaises décisions. Mark Twain

  7. #7
    Membre Junior
    Ancienneté
    octobre 2007
    Messages
    76
    Citation Envoyé par Trucherelle Voir le message
    il existe une vieille jurisprudence française - toujours d'actualité - où un Monsieur AAAAA ( pas
    de pub, MODERATEUR) a attaqué un célèbre shampooing ( toujours pas de pub)......

    ce pôvre monsieur a perdu !!!!!!!
    Ha ben oui, il se faisait des cheveux
    Dernière modification par Modérateur 06 ; 14/11/2010 à 10h11.

  8. #8
    Pilier Cadet Avatar de Kaïs
    Ancienneté
    septembre 2007
    Messages
    626
    BONJOUR,

    je ne vois pas comment vous pourriez parvenir à un résultat à ce stade : pas de possibilité d'opposition ou d'annulation; sans parler de l'improbable recevabilité d'une quelconque action en D-I ni encore sur le plan de la preuve.

    il faut vivre avec.
    Souvent, je fais ce que je dois faire. Le reste du temps, je fais ce que veux faire.

  9. #9
    Pilier Cadet Avatar de Nykola
    Ancienneté
    mai 2010
    Messages
    809
    Ce nom sonne celtique à mes oreilles. Et que devraient dire les personnes prénommées
    Renaud, comme les chanteurs ? Comme nom de voiture, c'est pas mal...

    La multinationale automobile DDDDD, plus de 100000 employés, ne va pas changer le
    nom de sa voiture parce qu'il dérange la petite Kathleen !
    Une entreprise a le droit d'appeler un produit avec le nom de quelqu'un - tiens, et moi,
    un marchand de vin -, et c'est heureux.
    Ce qui est plus gênant, c'est que cela ne marche pas dans l'autre sens.
    La justice française a donné raison à la marque de chocolat qui voulait interdire à une brave femme d'utiliser son prénomVVVVV dans un domaine n'ayant rien à voir avec le chocolat.
    De même, la justice allemande a interdit à quelqu'un d'utiliser pour son logiciel, lié à la
    mobilité mais pas au livreur de menhirs, le nom SSSS, le considérant trop proche BBBBB, déposé.
    Dernière modification par Modérateur 06 ; 14/11/2010 à 10h12.

  10. #10
    Pilier Sénior Avatar de Tobias
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    11 640
    Attention Nykola...

    Le cas de la "brave dame" que vous citez est spécial.

    J'ai travaillé sur ce cas, et je peux vous dire que la dame disait que son site n'avait rien à voir avec le chocolat, ce qui était vrai car il s'agissait de couture, mais en l'espèce, les couleurs et certains graphismes de son site était quasiment les mêmes que ceux de la marque incriminée. Elle s'est très mal défendue en prétextant que c'était un hasard, n'a pas voulu changer le style de son site et du coup, les juges lui ont donné tort....mais franchement, là, c'est elle qui s'est pris les pieds dans son propre tapis !!!
    C’est très beau un arbre dans un cimetière. On dirait un cercueil qui pousse ! (Pierre Doris)

  11. #11
    Pilier Cadet Avatar de Nykola
    Ancienneté
    mai 2010
    Messages
    809
    Citation Envoyé par Nedelka Voir le message

    il existe une association pour la défense des prénoms, peut-être pourront-ils vous donner des conseils. Seule vous ne pourrez pas faire grand-chose.
    Cette asso est sidérante de totalitarisme. Alice n'aime pas être associée à la blonde
    fournisseuse d'accès à Internet. On peut ne pas aimer la connotation, surtout si la
    publicité se fonde sur la dérision, mais enfin, personne n'a l'exclusivité sur son prénom !
    Je vais porter plainte parce qu'un président de la république a associé de sales idées à
    mon prénom ? En France occupée, pour faire face au rationnement on prenait un
    cochon chez soi, alors on l'appelait Adolf ;-) . Même les autorités françaises et
    allemandes de l'époque ne pouvaient rien y redire. C'est un honneur que l'on fait au
    prénom quand on le donne à un produit. Les marques de lingerie : Lou, Barbara... Steve
    Jobs a donné le nom de sa fille Lisa à son ordinateur et au système d'exploitation. Le
    créateur d'une variété de rose, de fraise, lui donne le prénom de sa bien-aimée, et pas
    seulement dans Tintin.

    Jusqu'où interdire l'utilisation de son prénom ? Les fossiles, Lucy ? Les chansons, Lucy,
    Annie, Elisa, Fernande, Félicie, Hélène, Aïcha :-) ? Je connais une femme prétentieuse
    gênée par son prénom célèbre en chanson et en film... Emmanuelle. :-) Un peu
    d'ouverture d'esprit et d'auto-dérision, que diable ! Mon aussi, dans ma jeunesse on me
    faisait le coup d'une chanson.

    Citation Envoyé par Tobias Voir le message

    Le cas de la "brave dame" que vous citez est spécial.

    J'ai travaillé sur ce cas, et je peux vous dire que la dame disait que son site n'avait rien à voir avec le chocolat, ce qui était vrai car il s'agissait de couture, mais en l'espèce, les couleurs et certains graphismes de son site était quasiment les mêmes que ceux de la marque incriminée. Elle s'est très mal défendue en prétextant que c'était un hasard, n'a pas voulu changer le style de son site et du coup, les juges lui ont donné tort....mais franchement, là, c'est elle qui s'est pris les pieds dans son propre tapis !!!
    La brave dame a avancé que la couleur était rose fuchsia différente de mauve, et qu'elle
    l'avait changée en jaune. Et quand bien même une couleur identique ? Peut-on se
    réserver une couleur ? On ne pourra plus utiliser l'orange sans l'accord de l'opérateur tél,
    le rouge sans l'accord du parti communiste ?

    La brave dame a le sens de l'humour. Pour preuve ses demandes devant le tribunal de
    grande instance :



    - 15000 euros en réparation des graves ennuis de santé que lui occasionne cette procédure,
    - 25 000 euros pour atteinte aux droits de la personnalité qu'elle détient sur son prénom,
    - 25 000 euros pour avoir tatoué sur une vache mauve le prénom CCCC en le dénigrant,
    - 25 000 euros en réparation du préjudice subi par Madame B. suite à l'exploitation commerciale d'une image dégradante à laquelle elle est identifiée.



    On ne pense pas assez aux conséquences financières quand on tatoue une vache !

    La brave dame a osé demander réparation au chocolatier qui
    lui a causé un préjudice moral en associant son prénom à une vache ; elle a
    demandé 90 k€ de dommages-intérêt en appel, quand même ! Déboutée.
    Dernière modification par Modérateur 06 ; 14/11/2010 à 10h13.

  12. #12
    Pilier Cadet Avatar de Nykola
    Ancienneté
    mai 2010
    Messages
    809
    Le prénom espagnol CCCCC est le plus victime de sa marque automobile, depuis longtemps et dans le monde entier.
    Dernière modification par Modérateur 06 ; 14/11/2010 à 10h14.

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