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Résultats 1 à 8 sur 8

XXXXX depuis 2007

Question postée dans le thème FAI et Téléphonie sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre Junior
    Ancienneté
    septembre 2008
    Messages
    183
    Bonsoir j'ai une amie qui rencontre un problème pourriez-vous la renseignée, au sujet d'internet, après être hospitalisé pour déprime , quand elle s'est rendue à son domicile la porte est forcée , ils lui ont volé la YYYYY télé ect... Elle en a eu ral le bol , elle est partie , elle a tout laissé, elle n'a pas porté plainte ,retourd chez sa mère, cela date depuis fin d'année 2007 , maintenant elle veut prendre un appartement ,elle veut reprendre internet, chez XXXXXXX ,je voudrais savoir si elle doit payer la YYYYY après deux ans passés ,merci au revoir
    Dernière modification par Modérateur 06 ; 11/10/2010 à 12h47. Motif: anonymisation

  2. #2
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 06
    Ancienneté
    août 2008
    Messages
    1 704
    Dane7471

    Merci de respecter notre charte et ne pas citer de noms

  3. #3
    Pilier Junior
    Ancienneté
    décembre 2007
    Messages
    2 663
    Tout est dans le contrat qu'elle a signé avec le FAI.
    Par exemple ,dans leurs conditions générales actuelles il est écrit qu'en cas de non restitution du modem , il est facturé 100 €.
    Parler à son voisin, c'est mieux que de parler au juge.

  4. #4
    Membre Exclu des Forums Avatar de Olivier017
    Ancienneté
    février 2005
    Messages
    8 726
    Infractions
    1/0 (0)
    Ca nous fait peu d'informations... mais essayons de répondre:

    A-t-elle était contactée par voie d'huissier pour lui signifier un commandement de payer?

    Si la réponse est non, il est fort probable qu'aucun titre exécutoire ne fut établi à son encontre, et alors si la dette date de plus d'un an, elle serait prescrite au titre de l'article L34-2 du code des postes et des communications électroniques.

    Maintenant, le problème est que si ledit FAI lui refuse d'être sous contrat avec lui, cela sera un combat long pour faire valoir que sans jugement, il n'y a pas de dû, donc pas de litige en cours, et qu'il ne peut sous ce prétexte lui refuser d'être son client...

    Des FAI, il y en a plein d'autres....
    Cela peut être une solution...

  5. #5
    Lag0
    Visiteur
    Citation Envoyé par Dane7471 Voir le message
    Bonsoir j'ai une amie qui rencontre un problème pourriez-vous la renseignée, au sujet d'internet, après être hospitalisé pour déprime , quand elle s'est rendue à son domicile la porte est forcée , ils lui ont volé la YYYYY télé ect... Elle en a eu ral le bol , elle est partie , elle a tout laissé, elle n'a pas porté plainte ,retourd chez sa mère, cela date depuis fin d'année 2007 , maintenant elle veut prendre un appartement ,elle veut reprendre internet, chez XXXXXXX ,je voudrais savoir si elle doit payer la YYYYY après deux ans passés ,merci au revoir
    Personnellement, j'ai rien compris...

  6. #6
    Pilier Junior
    Ancienneté
    décembre 2007
    Messages
    2 663
    Olivier,rien ne nous dit que pendant le temps qu'elle a passé chez sa mère , elle n'a pas continué à payer son abonnement mensuel.
    Donc pas de dette.
    Mais impossibilité de redonner la box qui , si je ne me trompe pas , est en location 3 € par mois.
    Parler à son voisin, c'est mieux que de parler au juge.

  7. #7
    Membre Junior
    Ancienneté
    septembre 2008
    Messages
    183
    Bonjour, réponse ( je cite parler de son voisin c'est mieux que de parler au juge ), mon amie à passée six mois dans un centre hospitalier pour déprime , il ne faut pas juger les gens ,je lui transmets vos réponses , je vous en remercie, au revoir

  8. #8
    Pilier Junior
    Ancienneté
    décembre 2007
    Messages
    2 663
    Citation Envoyé par Dane7471 Voir le message
    Bonjour, réponse ( je cite parler de son voisin c'est mieux que de parler au juge )
    Appelez moi Franci.
    Où avons-nous jugé votre amie ?
    Parler à son voisin, c'est mieux que de parler au juge.

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