[Propriété Intellectuelle] Musique et droits d'auteurs

[Nicolas95]

Bonjour à tous,

Je suppose que cette question a du vous être posée au moins 200 fois, mais je la pose tout de même ! Je suis guitariste-chanteur dans un groupe de blues/rock. Comme vous le savez le blues est basé sur la reprise, regardez un disque d'Eric Clapton, le nombre de morceaux véritablement originaux se compte sur les doigts d'une main. Et on arrive au problème de droits d'auteur.

Dans les reprises que nous faisons il y a plusieurs types de morceaux :
- des blues très vieux, dont l'auteur original est incertain et qui doivent remonter aux années 30/40/50 (type Louie Louie) et qui ont été repris par des centaines de groupes. Pour moi c'est presque de la musique traditionnelle.
- des blues dont l'auteur est clairement identifié mais mort depuis un moment (par exemple des reprises de Robert Johnson qui est mort à la fin des années 30)
- des morceaux plus récents, années 60, dont les auteurs sont fraichement morts ou encore agonisants, les pauvres.

Qu'est ce que je dois faire vis à vis des droits d'auteurs dans ces trois situations, quand je fais une reprise lors d'un concert ou enregistré sur une démo ? On m'a dit qu'il fallait avant tout contacter les auteurs pour avoir leur autorisation, mais dans les trois cas c'est rigoureusement impossible. Je ne fais jamais de reprises de musiques francophones, que des anglo-saxons, faut-il passer par la SACEM ?

Bref, j'ai beau connaître le CGCT par coeur, la propriété intellectuelle reste complètement obscure pour moi. Comme disaient les Beatles : HELP !

Merci à tous

[Marsu]

Les droits d'auteurs restent valides pendant les 70 années civiles complètes qui suivent le décès de l'auteur lui-même... Donc pour toutes les oeuvres écrites par des personnes mortes jusqu'en 1937, pas de problème. Sinon, les droits sont dus...

[Nicolas95]

Merci. Donc ca règle le problème pour Johnson, il est mort en 1938. Et pour les autres, concrètement comment je procède ? Par exemple on a une reprise de Stevie Ray Vaughan et une reprise des Rolling Stones (eux ils sont concernés, SRV est mort en 1990). Je m'adresse à qui etc.

Mettons que je joue ces reprises dans des bars parisiens une ou deux fois par an, est-ce qu'il faut vraiment que je me préoccupe de ça (question piège je sais) ? Je suis assez étonné que tout les petits groupes qu'on entend un peu partout faire une bête reprise des Rolling Stones ait fait toutes les démarches...

Merci encore.

[Marsu]

Contactez éventuellement les maison de disque ou la SACEM

[Radioblog]

Bonjour,

Il faut distinguer 2 choses :
1°) Si vous diffusez/jouez de la musique préexistante du répertoire SACEM (reprise dans le cadre d'un petit concert par exemple), les démarches sont (très) simples et les tarifs raisonnables (et forfaitaires) :
Portail SACEM

2°) Si vous enregistrez une "reprise" sur un support, là, ça se complique :
Portail SACEM

"Les petits groupes qu'on entend un peu partout" ne font pas ces démarches... Jusqu'au jour où ils subissent un contrôle de la SACEM (plus courant que vous ne pouvez l'imaginer)... Et là, le tarif n'est plus le même !

---------- Message ajouté à 14h43 ---------- Message précédent posté à 14h36 ----------

Pendant que j'y pense, la SACEM a des accords avec les sociétés de gestion des droits d'auteur au niveau international donc même pour les Rolling Stones, il suffit de passer par la SACEM . Faites une recherche ici et vous en aurez la démonstration :

https://www.sacem.fr/catel/fwk/main.jsp;CATELSESSIONID=K ffRod7mgNdA7XqtGxZHeh2Qjm EITfmCiV8PGJe9f3GYZw2w7U8 4!1899335655