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Chauffage au sol

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    6
    [rez-de-chaussée; accueil, c'est là que se dit "bonjour" pour commencer]


    Mon appartement a deux etages: un avec chauffage au sol et un sans chauffage (3 chambres et un WC/salle de bain ou je dois utiliser des radiateurs electriques).
    Toutefois ma part dans les charges de chauffage collectif est basee sur la totalite de la surface de l'appartement, c'est a dire les deux etages. Tout l'immeuble a le chauffage au sol mais seulement deux appartement ont deux etages comme le mien.
    Je suis arrive dans cet appartement il y a plus de 15 ans et a l'epoque, lorsque je me suis plaint de cette pratique de calcul, la reponse a ete que je ne pouvais rien faire car ce calcul etait indique dans les textes du syndic.
    Avec les nouvelles lois qui ont ete etablies depuis et en particulier les efforts pour individualiser les parts dans un chauffage collectif, cette pratique est elle toujours legale?
    Merci pour votre consideration.
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 13/06/2018 à 17h47.

  2. #2
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    février 2010
    Localisation
    74
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    9 753
    bonjour,
    est-il prévu dans votre copropriété d'individualiser les consommations de chauffage pour chaque appartement ?
    les tantièmes de votre appartement figurent dans votre règlement de copropriété (et non les textes du syndic) que vous avez accepté en achetant cet appartement.
    avez-vous comparé avec les charges de chauffage des autres appartements.
    vous devriez proposer que le chauffage électrique des chambres soit branché sur les communs de l'immeuble puisque vous payez actuellement des charges de chauffage pour ces pièces.
    salutations
    MarcFO a trouvé ce message utile.

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
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    5 266
    Bonjour,

    Est ce qu'à l'origine ces chambres +WC n'étaient-elles pas des combles ?......
    Ermeline et MarcFO ont trouvé ce message utile.

  4. #4
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    10 890
    Bonjour


    Il y a effectivement de grandes probabilités pour que si une partie de votre logement n'est pas relié au chauffage au sol, c'est que lors de la création de la copropriété et/ou de l'installation du chauffage ce n'était pas une surface d'habitation. Tantièmes de cette partie, donc, moins élevés, que pour une surface habitable

    Dans ce cas, le fait que vos tantièmes de chauffage, qui sont restés les mêmes qu'initialement, soient mal calculés reste à prouver.

    Et en en faisant une surface d'habitation, vos tantièmes "globaux" de charges auraient du augmenter...

    Réfléchissez donc bien avant de contester. Ce qui par ailleurs ne serait pas une mince affaire.
    Dernière modification par Ermeline ; 14/06/2018 à 22h43.
    MarcFO a trouvé ce message utile.

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    6
    Merci pour vos reponses.

    En fait des sa creation, cet appartement a ete compose de deux etages d'environ 80 m^2 chacun. Donc ma facture de chauffage est a peu pres le double de celle des appartements d'un seul etage qui constituent la majorite de la copropriete (pour la meme surface au sol chauffee et peut etre meme moins avec la base de mon escalier incluse dans les tantiemes je pense).

    En effet j'ai bien accepte cette regle en achetant l'appartement car elle a ete dans les reglements de la copropriete des le debut, merci pour la correction.

    La copropriete ne fait aucun effort pour individualiser les consommations de chauffage, ce qui doit etre difficile pour un chauffage au sol. Toutefois cette situation va a l'encontre de la loi TECV et semble injuste. Les reglements de la copropriete ont ete etablis il y a environ 30 ans et les lois de l'immobilier ont bien change depuis.

    ---------- Message ajouté à 07h03 ---------- Précédent message à 06h49 ----------

    Reprenant les decrets/lois de 2012 et 2017 destinees a individualiser les consommations de chauffage, il est precise que celles ci ne s'applique pas au chauffage au sol du au fait que la boucle d'eau chaude est commune a tous les appartements. Toutefois cette exoneration se base implicitement sur un juste partage des frais de chauffage et une mesure non couteuse pour permettre d'appliquer ces decrets/lois d'individualisation des frais de chauffage serait simplement la longueur des tuyaux pour chaque appartement.

  6. #6
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    10 890
    En fait des sa creation, cet appartement a ete compose de deux etages d'environ 80 m^2 chacun.
    La création de l'appartement ou de la copro ? Vous avez regardé l'état descriptif de division et le RC d'origine, PLUS ses éventuels modificatifs ?

    Et c'était bien un seul lot à la création de la copro ?
    Et vous êtes sur qu'aucun de vos prédécesseurs n'a supprimé le chauffage au sol d'un étage ? Auquel cas c'est tant pis pour lui (et ses acquéreurs) parce quand le chauffage au sol existe, on paye même si on l'a supprimé (ce qui d'ailleurs nécessite normalement un accord d'AG)
    Ou bien il y a des contraintes techniques empêchant d'équiper le dernier étage ?

    Parce que c'est vraiment TRES TRES étrange d'installer un chauffage au sol.... mais pas dans tous les appartements. Il y a forcément une raison, et c'est cette raison qui pourrait orienter vos possibilités de contester... ou pas.
    Dernière modification par Ermeline ; 15/06/2018 à 18h55.

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    6
    L'appartement n'a pas ete modifie depuis la construction de l'immeuble. L'etage n'a jamais
    ete equipe de chauffage au sol. Je n'en connais pas la raison mais quelle qu'elle soit, il semble injustifie et injuste d'inclure sa surface dans les tantiemes utilises pour calculer les frais de chauffage au sol.

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
    Messages
    5 266
    Bonjour,

    Le chauffage au sol est sujet à pouvoir chauffer la partie haute du duplex, surtout si le plancher de ce second niveau n'est pas une dalle béton permettant d'encastrer des tuyauteries d'eau chaude...

  9. #9
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    décembre 2013
    Messages
    6 820
    C’est sûr que la répartition aux tantièmes est dans ce cas mieux justifiée car il faudrait surchauffer en bas pour chauffer en haut.

  10. #10
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    décembre 2014
    Messages
    884
    Bonjour,

    J'ai souvent lu que le chauffage au sol était en rez-de-chaussée et puisque la chaleur mont, souvent on choisit des radiateurs à l'étage pour appoint
    Le chauffage au sol à l'étage où se trouvent souvent les chambres n'est pas choisi car l'inertie du plancher chauffant fait que la chaleur n'est pas aussi immédiate qu'un radiateur et quand le chauffage est arrêté, le temps de refroidissement est également plus long. Donc, le haut bénéficie de la chaleur du bas et on peut ajouter des radiateurs pour l'appoint..

    Ce qui effectivement plaiderait avec un calcul plus approprié mais …...

  11. #11
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    6
    Merci pour ces explications qui justifient mieux que seul le rdc soit chauffe. Toutefois il semble que technologiquement, la presence ou non de l'etage ne cree pas plus de consommation du chauffage au sol vu le mode de fonctionnement de ce dernier; est ce correct?

  12. #12
    Pilier Sénior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
    Messages
    5 266
    Je ne suis pas en accord avec laurapepi : pour un appartement à deux niveaux, comme il le dit la chaleur monte, ce qui signifie que la température du niveau rdc diminue ce qui augmente la vitesse de déperdition des calories du système chauffant donc plus de chauffage pour obtenir une température adéquat au rdc et une surchauffe en haut. Les radiateurs électriques sont là pour pallier au manque de chauffage des pièces quand les portes des pièces du haut sont fermées.

    MarcFO ; pouvez vous nous dire la nature du plancher/plafond entre Rdc et chambres ? y a t il moyen d'y intégrer des tubes chauffants ?

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