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Destruction cheminée immeuble

Question postée dans le thème Travaux et Construction sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Junior Avatar de Abou
    Ancienneté
    septembre 2006
    Messages
    82
    Bonjour

    Je me lance dans des travaux importants dans mon appartement parisien, situé au 1er étage.

    Je sais qu'à l'étage d'au dessus, la cheminée a été détruite par le propriétaire et qu'au rez de chaussée (un restaurant) il n'y a pas d'appareil branché sur cette cheminée. En bref, personne ne s'en sert et la cheminée a été détruite sur au moins un étage.

    La question que je me pose : puis je légitimement détruire la partie de la cheminée dans mon appartement ?

    Merci de votre conseil

    Alexis

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Yeuse
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    8 550
    Il faudrait vous renseigner au niveau du syndic pour connaitre d'éventuelle décisions d'AG qui auraient condamné définitivement la cheminée.

    Si ce n'est pas prévu, et que le restaurant par exemple souhaite la remettre en fonction pour faire des grillades et que vous avez bouché le conduit sans y être autorisé, il faudra faire marche arrière

  3. #3
    Membre Sénior
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    337
    Tout dépend si vous parlez de la cheminée en tant "qu'objet" (le foyer), ou des conduits dans lesquels passent la fumée.

    Si c'est simplement le foyer que vous voulez détruire, je pense que personne ne peut rien vous dire, vous faites ce que vous voulez chez vous (vous n'enverrez juste plus de fumée dans votre conduit, personne ne vous le reprochera).


    Si vous détruisez un ou plusieurs conduits par contre, je pense qu'il faut une décision en assemblée de copropriété.
    Vous ne touchez pas qu'à votre partie privative, vous influez sur celle des autres.

    D'ailleurs, je ne sais pas comment c'est fait chez vous, mais il vaut mieux prendre cette décision avec la copro, et avoir une autorisation écrite.
    Dans mon immeuble, je détruirais bien les conduits qui passent de chaque côté de mon mur (quasiment 1m² en tout de perdu je pense) et dont personne ne se sert (il est même interdit de faire du feu).
    Mais ces conduits donnent l'impression de participer à la structure, et vu que les planchers sont faits avec des poutres en bois, qui me dit que ce n'est pas les conduits qui soutiennent les poutres à cet endroit, et pas le mur porteur ... je n'ose immaginer les conséquences si je les abattais et que le plancher du dessus s'effondre sans parler du fait que les conduits du dessus doivent prendre appuis sur les miens et se retrouveront sans soutiens ...
    Je rajouterais aussi que le fait de détruire un conduit fera fatalement tomber des gravats et poussières dans celui-ci, qui ne seront pas du goûts de vos voisins du dessous.

    Vous me direz que ça n'a rien à voir avec le droit, mais mieux vaut prévenir que guérir


    Pour ce qui est de supprimer le foyer seulement, en revanche, cela ne portera pas à conséquence.
    Je sais que ma voisine du dessus (ou les précédents proprios) a enlevé le poele qui était relié aux conduits, l'évacuation a simplement été bouchée et personne n'a rien à dire.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Bellugue
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    8 146
    en principe , chaque cheminée a son propre conduit.
    vous avez parfaitement le droit de condamner de conduit, c est meme recommandé dans les appartements anciens, ou les cheminées sont des risques d incendie (planchers avec solives qui se consument lentement).
    votre conduit peut vous etre utile pour y faire aboutir les eventuelles VMC
    aujourd'hui est un joli cadeau, c'est pour ça qu'il s'appelle le présent.

  5. #5
    Membre Junior Avatar de Abou
    Ancienneté
    septembre 2006
    Messages
    82
    Donc j'ai en gros deux réponses qui se contredisent

    En fait dans mon appartement il existe trois conduits de cheminées différents. Ce qui fait beaucoup, vous me direz.

    Donc évidemment, l'envie est très forte d'en supprimer une, celle où un propriétaire a déjà supprimé les conduites.

    Et la 2ème conduite me servira effectivement à installer la VMC.

    Cordialement

    Alexis

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Bellugue
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    8 146
    comptez les cheminées du toit, il doit y en avoir autant que dans les appartements
    aujourd'hui est un joli cadeau, c'est pour ça qu'il s'appelle le présent.

  7. #7
    Pilier Junior Avatar de Jean-didier
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    1 198
    Bonjour,
    ces travaux ( suppression d'un conduit de cheminée ) affectant des parties communes il faut obligatoirement l'autorisation les copropriétaires par une décsion en AG ( majorité de l'article 25 : majorité des voix de tous les copropriétaires) et cela même si le voisin du dessous à supprimé cette installation chez lui...
    Attention si ce voisin cède son lot, le nouveau copropriétaire voudra peut-être disposer de nouveau de cheminées. Il ne le pourra plus ( en principe ...) si vous avez régulièrement obtenu l'accord de supprimer ces conduites ( donc la sienne aussi passant chez vous ). Mais il serait bon de savoir si le copropriétaire actuel du RdCh a lui-même obtenu , régulièrement ( art. 25) l'accord du syndicat pour supprimer ses cheminées et renoncer définitivement à leur emploi , car il pourrait fort bien avoir libéré l'espace , pour sa commodité de circonstance, en se réservant de pouvoir réinstaller ses cheminées ultérieurement ( ou pour le prochain copropriétaire).
    Il serait bon d'obtenir l'accord particulier de ce voisin , établissant qu'il renonce définitivement à la prestation en question, s'il n'avait pas fait la demande en AG et lui suggérer de régulariser la situation en présentant aussi sa demande d'autorisation de suppression à la prochaine AG comme vous allez le faire.
    Cordialement

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Bellugue
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    8 146
    mais pourquoi voulez vous le supprimer, il suffit de le condamner
    si vous supprimez le conduit entre le foyer et votre plafond, c est privatif, et vous obturez le conduit au niveau du plafond.
    aujourd'hui est un joli cadeau, c'est pour ça qu'il s'appelle le présent.

  9. #9
    Membre Sénior
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    337
    Citation Envoyé par Abou Voir le message
    Donc j'ai en gros deux réponses qui se contredisent
    Je trouve au contraire qu'elles vont dans le même sens.

    Vous avez tout à fait le droit de boucher votre conduit, sans toucher aux autres conduits.
    Supprimer ceux des autres par contre, il semblerait que non.


    Bellugue, je pense que l'intérêt ici est de récupérer la surface occupée entre le sol et le plafond par les conduits des copropriétaires du dessous, qui ne sont plus utilisés (et peuvent réprésenter une surface non négligeable dans un petit appartement).

    Mais ce n'est plus privatif dès qu'on touche aux conduits des autres.

  10. #10
    Pilier Sénior Avatar de Bellugue
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    8 146
    ok, je n avais pas compris qu il avait des conduits d autres cheminees qui occupaient son espace, je me disais qu il n y avait pas tant de questions que ça à se poser.
    effectivement, pas question de supprimer les conduites des autres qui peuvent leur servir d aerations.
    aujourd'hui est un joli cadeau, c'est pour ça qu'il s'appelle le présent.

  11. #11
    Pilier Junior Avatar de Jean-didier
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    1 198
    On peut toujours faire, à ses frais, des travaux affectant les parties communes , à condition d'avoir obtenu l'autorisation des copropriétaires en AG avec la majorité de l'article 25 ( loi du 10 juillet 1965).
    Le conduit de cheminée du lot du rez-de-chaussée peut donc être supprimé ( au dessus du rez-de-chaussée) si le propriétaire du rez-de-chaussée et d'accord bien entendu et si l'AG donne son accord pour cette modification des parties communes.
    La partie de poterie correspondant au lot et situé dans l'espace de ce lot est probablement une partie commune et non une partie privative. Il faut donc aussi en principe l'autorisation de l'AG (art. 25) , pour la supprimer.

  12. #12
    Membre Junior Avatar de Abou
    Ancienneté
    septembre 2006
    Messages
    82
    OK, je vais suivre votre conseil : i.e. demander la condamnation de la cheminée qui ne sert plus en assemblée générale des copropriétaires.

    Quand même, les voisins d'en bas (rdc) et d'en haut (2ème étage) ont détruit les conduites de cette cheminée; j'ai la très forte tentation de faire de même

    Comme c'est un petit appartement (cherté de l'immobilier parisien oblige), la surface gagnée est alléchante...

    Merci à vous tous

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