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  • 1 Posté par Stéphane B
  • 1 Posté par Marieke

mur de soutenement

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    avril 2018
    Messages
    4
    Bonjour,

    Sur environ 6 m le terrain de mon voisin est surélevé du mien d'environ 2 m. Les terres sont actuellement retenues par un mur de soutènement, portant une clôture classique, sur mon terrain . Je ne connais pas la date de création de ce mur celui-ci étant présent quand j'ai acheté la maison il y a 5 ans.
    Il y a 2 ans le terrain a été vendu et les nouveaux propriétaire ont fait construire une maison. L'allée permettant d’accéder à la maison passe le long de ce mur. Depuis quotidiennement passe les voitures et depuis quelques jours apparaissent des fissures. Je pense que le passage des voitures en est responsable.
    Puis exigé de mon voisin de prendre en charge la consolidation du mur afin d'éviter son écroulement?
    Merci de vos réponses

  2. #2
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    août 2016
    Messages
    884
    Ce mur est il mitoyen ou appartient-il exclusivement au voisin ?
    A la première lecture de votre post, je dirai contacter votre PJ car l'action du passage des véhicules est la cause de son affaissement avec ce que ça amène derrière.
    Change ton regard et le monde changera

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 172
    Bonjour
    A priori mur de soutènement dont le voisin seul tire bénéfice car il soutient ses terres, il doit lui être privatif (ainsi que la clôture dessus, pourquoi dites vous sur votre terrain ?
    Il faut lui signaler les fissures déjà à l'amiable , quant à l'obliger à consolider son mur tant qu'il ne menace pas vraiment de s'écrouler c'est une autre histoire

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    avril 2018
    Messages
    4
    Je dis sur MON terrain car le relevé fait par le géomètre place le mur sur MA parcelle et pas sur celle du voisin. C'est peut être pas normal mais c'est un fait incontournable.
    C'est là un des deux problèmes.
    L'autre étant de démontrer que le passage des voitures détériore le mur.

  5. #5
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    août 2016
    Messages
    884
    Donc ce mur est chez vous d'après un bornage. De fait, n'a-t-il pas été construit par un ancien propriétaire pour avoir un terrain plat (je parle bien de votre terrain) ? Le fait que le voisin passe dessus, et l'abîme revient à lui créer un servitude de fait.
    Un expert en génie civil mandaté par un tribunal constatera la qualité du mur et ainsi la charge qu'il peut supporter. Faire un mur pour avoir un terrain plat ne nécessite pas la même construction que pour permettre un passage de voiture, même a minima.

    Deux points toutefois. Avez vous établi clairement les limites de votre terrain avec votre voisin grâce à un bornage contradictoire ? A quelle distance du mur passe votre voisin ? 1m ? 2m ?
    Marieke a trouvé ce message utile.
    Change ton regard et le monde changera

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 172
    En effet c'est aussi une possibilité (décaissement de votre côté et obligation de construire ce mur)
    Est ce que le bornage a effectivement été signé par le voisin pour être valide ?

  7. #7
    Membre
    Ancienneté
    avril 2018
    Messages
    4
    Bonjour,
    Le bornage a été signé par l'ancien propriétaire du terrain. La maison que j'occupe est de 1802 donc difficile de faire un historique du mur, sur un terrain en pente naturel il a servi a avoir un espace entre la maison et la terre du voisin d'environ 1.5 m.
    La voie de circulation commence au raz du mur sur 3-4 m, la largeur de la voie d'accès à la maison qui est en retrait.

  8. #8
    Membre Sénior
    Ancienneté
    janvier 2017
    Messages
    484
    Bonjour,
    allez sur geoportail.fr afin de consulter les images aériennes depuis environ 1940. Vous pourrez ainsi avoir une appréciation des modifications succesives des deux terrains.

  9. #9
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    août 2016
    Messages
    884
    Vous n'avez pas décrit la matière dont est constituée le mur. Par pure hasard, serait ce un mur en pierres sèches ?
    De quand date la construction de vos voisins ?
    Votre mur à la base ne servait-il pas à avoir au-dessus un terrain plat favorable pour les cultures, comme pour les cultures en terrasse ?
    Change ton regard et le monde changera

  10. #10
    Membre
    Ancienneté
    avril 2018
    Messages
    4
    La maison des voisins date d'il y a 2 ans, le mur est en pierre avec maçonnerie, le terrain de mon voisin était un terrain situé en ville qui servait de potager à l'ancien propriétaire. Le mur a servi à la fois d'avoir un terrain plat en hauteur chez mon voisin et un terrain plat chez moi pour construire la maison il y a deux siècles. Le reste de mon terrain étant en pente.

    Ma question demeure, comment puis je exiger de mon voisin la prise en charge du renforcement de ce mur?

  11. #11
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 172
    Si le mur est bien à vous et se fissure , voyez du côté de votre assurance, ils se débrouilleront avec le voisin !
    Il y aura probablement une Expertise pour prouver que c'est bien le fait qu'il passe en voiture qui dégrade le mur et pas juste une vétusté normale
    Dernière modification par Marieke ; 15/04/2018 à 18h48.
    Stéphane B a trouvé ce message utile.

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