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Inondation immeuble

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Pilier Cadet Avatar de Da54
    Ancienneté
    février 2008
    Localisation
    drome
    Messages
    568
    Bonjour;
    l'immeuble de résidences secondaires a été totalement inondé (11 appartements sur 12) par une fuite chez un propriétaire au dernier étage, (Suite à des travaux qui se sont terminés dans les 24h précédents la rupture de canalisation) sur deux étages l'eau s'est infiltrée partout, murs, gaines électrique, (avec disjonction électrique), ruissellement sur les sol à partir des couloirs, eau sur le mobilier par infiltration dans les gaines et les plafonds.
    Gros dégâts, qui doit gérer (coordonner) les investigations et les informations et les déclarations à l'assurance, le tiers "fautif" ? L'assureur du tiers "fautif" ? Le responsable ou l'assureur de l'entreprise qui a fait les travaux ? Le syndic ? le conseil syndical ?

    Je vous remercie,

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2017
    Messages
    2 893
    Bonjour,
    Moi je dirais le syndic contrôlé par le Conseil Syndical doit faire une déclaration à l'assurance de l'immeuble et mettre en demeure le propriétaire "fautif" de réparer.

    ---------- Message ajouté à 10h06 ---------- Précédent message à 10h05 ----------

    Et surtout couper l'eau jusqu'à réparation.

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
    Messages
    5 266
    Bonjour,

    Toutes les parties doivent faire des déclarations à leurs assureurs respectifs :
    * le syndic s'il connait l'origine de la fuite, doit soit réparer si l'origine est dans une partie commune, soit faire réparer par le copro concerné si l'origine se situe dans une partie privative.
    * la réparation de l'origine (sauf particularités des contrats) n'est pas prise en compte par les assureurs
    * la remise en état des parties immobilières même dans les parties privatives (parquets compris) sera prise en charge par l'assurance de la copro
    * les embellissements (papiers peints, peinture, etc...) + les parties mobilières des parties privatives sont pris en charge par les assurances des copros

    donc le syndic doit œuvrer.... assister/contrôler par le CS qui doit suivre ce dossier

    PS : sauf si aie-mac dit le contraire.... car j'ai simplifié.... (il y a des montants de travaux à prendre en compte...)

  4. #4
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    18 856
    Bonjour

    Idem que Rambouillet pour moi,
    1/ le copropriétaire à l'origine (fautif ou simplement responsable, la faute peut venir d'une entreprise qui a travaillé pour lui puisqu'on parle de travaux antérieurs)
    2/ + le syndic
    3/ et 4/ + les propriétaires lésés et/ou leurs occupants le cas échéants et/ou leurs assurances (qu'ils n'ont pas obligation à activer chacun, mais que l'activation peut quand même aider fortement) car en effet outre qu'il faut déclarer les dégâts, certains préjudices, par exemple les meubles, les relogements si nécessaires peuvent être traités de manière spécifique au niveau de chaque assurance.

    Le conseil syndical assiste et contrôle le syndic dans cette affaire. On peut espérer qu'il va se mouiller.
    Dernière modification par ribould ; 02/04/2018 à 09h45.

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
    Messages
    5 266
    et à condition qu'ils ne soient pas déjà noyés.....

  6. #6
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    18 856
    Le téléphone est leur ami, et .... au téléphone, on dit quoi?

  7. #7
    Pilier Cadet Avatar de Da54
    Ancienneté
    février 2008
    Localisation
    drome
    Messages
    568
    Bonjour

    Merci pour vos réponses rapides.
    Nous voilà parti dans une belle galère, le conseil syndical s'est déjà mouillé, c'est moi l'heureux élu ! ! !.
    Un bon début, sinistre découvert samedi matin, le WE de Pâques, pas d'astreinte syndic et que des résidences secondaires avec des propriétaires au 4 coins de la France et même un peu plus pour certains.
    Pas d'astreinte de syndic donc j'ai mandaté, par téléphone (sans savoir si vraiment j'ai le droit ?), un plombier en urgence pour maîtriser la fuite, il est intervenu dans la 1/2 heure qui a suivi mon appel, puis alerté tout le monde par mail, pour que chacun vienne dans les meilleurs délais évaluer la situation dans les parties privatives. Demain le syndic devrait prendre le relais avec le propriétaire chez qui s'est produite la fuite (qui vient de faire 1000 km pour venir) et je n'arriverai sur place que mercredi.

    Dans les réponses je trouve que les dégâts immobiliers privatifs sont à charge de l'assurance de la copropriété, je suis étonné. Est-ce une prise en charge préalable avant de se retourner et demander la prise en charge par l'assureur du propriétaire où s'est produite la fuite ? Pour les partie communes (il y a des boiseries) c'est à charge de qui ?

    Merci de votre aide.

    Bonne journée à tous.
    Dernière modification par Da54 ; 02/04/2018 à 15h40.

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Aie Mac
    Ancienneté
    novembre 2007
    Localisation
    lyon
    Messages
    9 436
    Bonjour
    Citation Envoyé par Rambouillet
    PS : sauf si aie-mac dit le contraire.... car j'ai simplifié.... (il y a des montants de travaux à prendre en compte...)
    Rien à contredire et effectivement à voir et répartir eventuellement en cidre et cidecop.

    Citation Envoyé par Da54
    Dans les réponses je trouve que les dégâts immobiliers privatifs sont à charge de l'assurance de la copropriété, je suis étonné.
    Il va falloir attendre juin pour ne plus l'être.

    Est-ce une prise en charge préalable avant de se retourner et demander la prise en charge par l'assureur du propriétaire où s'est produite la fuite ?
    Tout depend de l'origine exacte.
    Si une RC pro est en cause, il y aura recours; si vous avez supprimé toute preuve de cette responsabilité ça va être plus difficile.

    Pour les partie communes (il y a des boiseries) c'est à charge de qui ?
    L'assureur de la collectivité.
    Les juristes sont comme les critiques littéraires; ils parlent beaucoup de textes dont ils n'ont pas écrit une ligne.

  9. #9
    Pilier Cadet Avatar de Da54
    Ancienneté
    février 2008
    Localisation
    drome
    Messages
    568
    Bonsoir

    Merci pour votre réponse.
    Aujourd'hui la fuite est réparée, le propriétaire est sur place, il a contacté les copropriétaires et son plombier. Il a pris contact avec son assurance.
    Chacun va contacter son assureur et on va attendre la fin des ruissellement sur les murs et les plafonds des étages inférieurs pour y voir un peu plus clair.
    Demain de syndic sera informé, et les prochaines 48 h nous en apprendront un peu plus.

    Merci à tous pour votre disponibilité, un jour férié.

  10. #10
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2008
    Messages
    2 356
    je suppose que vous avez déjà adressé un mail au syndic....

  11. #11
    Pilier Cadet Avatar de Da54
    Ancienneté
    février 2008
    Localisation
    drome
    Messages
    568
    Citation Envoyé par Soleil51 Voir le message
    je suppose que vous avez déjà adressé un mail au syndic....
    oui,dès le premier jour

  12. #12
    Pilier Cadet Avatar de Da54
    Ancienneté
    février 2008
    Localisation
    drome
    Messages
    568
    Bonjour,
    Suite à la fuite chez un copropriétaire (partie privative) qui a inondé une partie de la copropriété, il n’y a pas de dégât dans les parties communes.
    Le syndic a été convoqué par l’assurance d’un autre copropriétaire pour être présent le jour de l’expertise des dégâts dans son appartement.

    A ce jour le syndic nous indique que cette vacation est à charge de la collectivité. Rien dans cette affaire ne concerne les parties communes sauf la responsabilité du syndic selon ce que nous indique Aie Mac, mais n'est ce pas à l'assurance du propriétaire chez qui s'est produite la fuite de prendre en charge cette vacation.

    Sans fuite pas de dégâts, pas de dégâts pas d'expertise, pas d'expertise pas de vacation.

    A qui incombent les frais de cette vacation ?

    Je vous remercie.
    Dernière modification par Da54 ; 03/06/2018 à 12h56.

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