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Peut on se passer d'une AG pour certains travaux ?

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2012
    Messages
    10
    Bonjour,

    Dans un immeuble en copropriété, j’aménage un nouvel appartement dans des greniers. J'ai pour cela obtenu l'autorisation lors de précédente Assemblée Générale.
    Les devis et réflexions avancent et je souhaiterais ouvrir une porte dans un mur porteur, ce qui n'avait pas été présenté et donc voté lors de précédente AG.
    Faut il impérativement susciter une nouvelle AG ?
    Un accord écrit de tous les copropriétaires peut il être valable et remplacer l'AG ?

    Je précise que nous ne sommes que 4 copropriétaires.

    Merci pour vos réponses

  2. #2
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    février 2010
    Localisation
    74
    Messages
    9 595
    bonjour,
    les dispositions réglementaires et législatives sur la copropriété s'appliquent quelque soit la taille de la copropriété.
    comme vous devez percer un mur porteur, partie commune, il vous faudra l'accord de votre A.G. et il serait souhaitable que vous ayez un document d'un spécialiste attestant que votre projet ne menace pas la solidité de l'immeuble.
    comme un syndic est obligatoire dans toutes copropriétés, vous devez vous rapprocher de lui, pour présenter votre projet à l'a.g.
    salutations

  3. #3
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    janvier 2010
    Localisation
    Drôme (26)
    Messages
    9 414
    Si vous vous entendez bien ts les 4, et que l'ag est loin et vo envies pressantes, vous pourriez leur faire signer une autorisation ds laquelle vous vous engagez à refaire valider en ag... Mais c'est risqué. la réponse d'Amatjuris est + juridique

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
    Messages
    5 026
    Bonjour,

    A quatre, vous pouvez faire des AGs supplémentaires sans trop de difficultés. Bien sur il faut respecter ce délai de 21 jours....

    Mais attention, si vous faites une réunion avec un délai plus rapide 8 jours, tout le monde est présent et tout le monde est d'accord, alors vous pourrez y aller.

    Donc préparez votre dossier et faites un apéro avec tout le monde...

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