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  • 1 Posté par Ermeline

Installation d'un bowling ne respectant pas les normes.

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2011
    Messages
    27
    Bonjour,

    j'ai commencé à chercher dans le forum un sujet similaire mais n'en ai pas trouvé d'équivalent, si c'est le cas, désolé pour la répétition.

    Voilà, nous avons emménager il y a 5 mois en location dans un immeuble neuf. Le programme (dans LYON) regroupe plusieurs bâtiments sur 5 à 8 étages. Le constructeur livre les bâtiments au fur et à mesure. Les constructions connaissent des problèmes classiques je pense, et des réserves sont émises et corrigées au fur et à mesure. (Bien que certains problèmes ont tendances à se répéter : plus d'eau chaude / chauffage cet hiver, Ascenseur, ... )

    Au rez de chaussée d'un des bâtiments, un bowling s'est installé. L'installation était prévue depuis le début (Déménagement depuis un vieux bâtiment juste à coté voué à la destruction). Nous ressentons et entendons les vibrations des boules de bowling et des quilles qui tombent depuis l'autre coté de la résidence, 6 étages plus haut. Les locataires et propriétaires du bâtiment concerné et vivant à des étages moins élevés vivent un véritable enfer.

    Le constructeur a fait réaliser des mesures de bruit par un cabinet d'expertise qui confirme la non conformité des installations et ainsi des nuisances. Ce même constructeur indique donc, par affichage (non daté) que des travaux seront réalisés pour isoler les "machines" du bowling, alors que les nuisances concernent aussi les pistes et zone de "réception" des boules. Nous n'avons aucune information sur les mesures relevées par le cabinet d'expertise, ni de délai sur les réparations que le "bowling réalisera".

    Les différents locataires / propriétaires commencent à se plaindre auprès du constructeur, qui reste relativement discret et n'apporte pas de réponse précise.

    Mon questionnement concerne la marche à suivre, commune j'entends, pour monter une action afin d'obtenir les réponses nécessaires. Faut il porter plainte pour nuisances sonores, faut il monter une "action" auprès du constructeur ? Je n'ai pas de connaissance dans ce domaine et tout conseil ou avis est le bienvenue.

    Merci de votre lecture.

    Cordialement.

    PS : Je peux compléter les infos si ils en manquent et réponds avec plaisir aux questions.
    Dernière modification par ledoublon ; 18/05/2017 à 11h54.

  2. #2
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    8 805
    Bonjour,
    Pour commencer, avez vous un syndic ? Et si oui, est-ce celui du promoteur ?

  3. #3
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2011
    Messages
    27
    Bonjour,

    oui, il y a un syndic et c'est effectivement celui de promoteur.

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juin 2015
    Messages
    1 160
    Vous êtes donc locataire si je comprend bien?

  5. #5
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2011
    Messages
    27
    Oui, Locataire en direct avec le propriétaire. (Nous nous entendons très bien avec lui, et il nous fais suivre tous les mails d'infos sur le sujet).
    J'ai l'impression que personne ne sait vraiment quoi faire, ni comment, d'ou le questionnement sur ce forum.

    Merci

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Yooyoo
    Ancienneté
    mars 2007
    Localisation
    Yvelines
    Messages
    18 339
    Bonjour,

    Déjà, à la première A.G., il serait bon de changer de syndic et d'en prendre un qui défendra les intérêts des copropriétaires et non ceux du promoteur. C'est à conseiller à votre propriétaire car, en qualité de locataire, vous ne pouvez pas agir sur ce point.

    Le constructeur a fait réaliser des mesures de bruit par un cabinet d'expertise qui confirme la non conformité des installations et ainsi des nuisances. Ce même constructeur indique donc, par affichage (non daté) que des travaux seront réalisés pour isoler les "machines" du bowling, alors que les nuisances concernent aussi les pistes et zone de "réception" des boules. Nous n'avons aucune information sur les mesures relevées par le cabinet d'expertise, ni de délai sur les réparations que le "bowling réalisera".
    Il faut que ce soient les copropriétaires qui agissent avec l'aide de leur syndic. S'ils n'arrivent pas à obtenir les mesures relevées par le cabinet d'expertise, il faudrait mandater leurs propres expertises et mener une action pour qu'un tribunal impose au promoteur les travaux à réaliser, et ordonne de suspendre l'activité du bowling aussi longtemps que les travaux n'auront pas été réalisés et que les nuisances seront encore perceptibles.
    Dernière modification par Yooyoo ; 19/05/2017 à 21h06.

  7. #7
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2007
    Messages
    1 433
    Bonjour,

    Votre problème je connais et je l'ai vécu dans une copro neuve où j'ai eu à me battre contre une chaîne de boulangerie internationale que vous trouvez maintenant dans toutes les grandes gares. La journée c'était magnifique et la nuit infernal car leur four à pain pour cuisson manuelle était à 20cm du plafond : bruit et chaleur. De suite je suis intervenu personnellement auprès de la mairie car je m'étais aperçu qu'il avait collusion entre tous, le tout ayant été validé une journée avant pour éviter ma présence et mes remarques. Faute d'intervention de la mairie, j'ai moi-même écris au service d'hygiène et du milieu de la préfecture qui a pris en compte mon desiderata. Aussitôt, des expertises sonores ont eu lieu entre 1 et 4heures du matin. Les résultats m'ont été communiqué le lendemain. Les travaux de mise en conformité ont été imposés au directeur régional de la chaîne de boulangerie. J'ai mis trois ans à les faire partir car quand ils font la mise aux normes, ils viennent juste au minimum requis ce qui laisse toujours une gêne importante.

    Et c'est là qu'est venu en remplacement un restaurant qui l'a insonorisé de suite dans son intégralité comme une boîte de nuit (salle, cuisine et fenêtres). Mais pour avoir cela j'étais allé voir le restaurateur dans son ancien restaurateur.

    La copropriété et le syndic ne se sont jamais occupé de ce problème et pas un centime n'a été pas déboursé. ledoublon a votre place je partirai mais je compatis pour les résidents de l'autre immeuble.

  8. #8
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    8 805
    C'est le genre de choses longues à régler.

    La copro doit commencer par changer de syndic. Puis devra se battre contre le promoteur. En tant que locataire, à moins d'avoir un loyer vraiment intéressant, le mieux c'est de partir.
    Yooyoo a trouvé ce message utile.

  9. #9
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2011
    Messages
    27
    Bonjour,

    merci à tous pour vos réponses et retours d'expérience.
    De notre coté, la gène est très minime, voir quasi inexistante, car nous sommes à l'opposé du bowling. Il y a de nombreuses plaintes et déjà quelques départs (sur une résidence neuve livrée il y a 4 mois).
    Je ne suis pas propriétaire car nous attendons justement de faire construire, mais, sans aucune prétention, si je pouvais aider à guider les propriétaires qui ont investit pour acheter et se retrouve en difficulté, je le ferai. Je partagerai avec quelques-uns d'entre eux vos retours, afin de les conseiller dans une certaine mesure, sur les procédures à prévoir.

    Merci à tous, je reviendrai tenir informé des suites données.

    Cordialement.

    Olivier.

  10. #10
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2007
    Messages
    1 433
    cela va vous aider dans vos démarches pour l'achat d'un bien en allant enquêter sur place le voisinage afin de connaître les problèmes existants. Poser des questions aux résidents et aux gardiens si immeubles, aux résidents de maisons individuelles. Cela à bénéficié à mon enfant qui devait acheter un bien magnifique en apparence et en conception mais après enquête sur place qui se serait avéré à gros problèmes de bruits divers.

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