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Entretien des escaliers

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mai 2017
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    4
    Bonsoir,
    Nous sommes propriétaires d'un bien au RDC. La copropriété se compose de six lots et de trois bâtiments.
    Le propriétaire du bâtiments B accède à son appartement en passant par l'entrée du bâtiment A + couloir A
    Les propriétaires du bâtiment C accèdent à leurs appartements en passant par l'entrée du bâtiment A + couloir A et B
    Au bout des couloirs se trouvent un escalier pour permettre aux propriétaires d'accéder à leurs appartements.
    Nous sommes le lot trois et les seuls à être au RDC et ne pas utiliser les escaliers.
    Cet escalier doit subir des rénovations, selon l'architecte le plâtre fissuré menace de se décoller et de chuter, fissure du à une fragilisation de la structure qui est liée à celle des cloisons. Des travaux de renforcements devront être programmés.

    Ma question est la suivante doit-on participer aux travaux dès lors qu'il est indiqué dans le règlement de copropriété :
    "Conditions particulières Entretien des escaliers répartition : Lot 1,2,4,5 et 6"
    Le lot 3 n'y figure pas (donc nous RDC) "Entretien" = tous travaux où "tapis, éclairage..."
    Dans le règlement de copropriété figure les millièmes généraux et les millièmes s'appliquant aux charges communes spéciales.
    Doit-on participer aux travaux de rénovation dudit escalier ?
    En vous remerciant

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2007
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    1 522
    Bonjour,

    Que prévoit la répartition des charges spéciales .
    L'entretien général : pas de charges normal mais pour la rénovation, c'est le bâtiment donc le gros oeuvre : vous devriez avoir des charges à payer.
    Dernière modification par Jean Not ; 18/05/2017 à 07h33.

  3. #3
    Pilier Junior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
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    4 413
    Bonjour,

    Au vu de ce que vous écrivez, je considère que vous n'avez pas à payer la rénovation de l'escalier, car c'est de l'entretien : conservation de l'existant en bon état.

    Par contre, attention, il faut bien lire le devis : il y a peut-être des éléments d'amélioration pour lesquels vous devriez payer car ils amélioreraient votre investissement.
    Mais dans ce cas, il devrait y avoir deux votes : la partie entretien/rénovation à la majorité 24 et la partie amélioration à la majorité 25.
    exemple d'amélioration (peut-être un peu stupide l'exemple ) : escalier actuel est sans éclairage et dans les travaux il y aurait mise en place d'éclairage : c'est de l'amélioration/modification/transformation

  4. #4
    Membre Junior
    Ancienneté
    février 2017
    Localisation
    Rouen
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    58
    Bonjour sam22,

    Votre règlement de copropriété ne semble pas faire de différence entre la maintenance (entretien courant), budgété au L14.1 et les travaux de conservation ou d'entretien de l'immeuble, autres que ceux de maintenance (budget de travaux au L14.2, puisque si je comprends votre post, le terme "entretien" désigne tous travaux et remplacement de composants (tapis, éclairage)
    Donc effectivement, tant que ce n'est pas de l'amélioration (post de Rambouillet) , vous n'avez pas de charge spécial d'escalier sur cette rénovation qui est assimilable à des travaux de conservation de l'immeuble.
    Même si votre règlement de copropriété ne semble par très orthodoxe, il s'applique tant qu'il n'est pas modifié par la majorité idoine ou modifié par décision de justice.

    Faite bien attention à la décision qui sera prise en AG, en particulier l'affectation sur les charges spéciales. Il pourra être tenté aussi de vous faire payer le renforcement des cloisons, en limitant l'escalier au "surfacique" (enduit, peinture), les cloisons étant des parties communes "normales"

  5. #5
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2007
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    1 522
    Georges, sam42 n'a pas répondu à la question que je lui ai posé sur la répartition des charges spéciales figurant dans son RDC. Après sa réponse, vous pourrez faire des suppositions.

  6. #6
    Membre
    Ancienneté
    mai 2017
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    4
    Bonsoir à tous et tout d'abord merci pour votre aide, j'avais malheureusement tout écrit mais tout s'est effacé
    Il est écrit II/ Millièmes s'appliquant aux parties et charges communes spéciales à chaque bâtiment soit bâtiment A, bâtiment B et bâtiment C
    bâtiment C ( là où se trouve l'escalier ) : lot trois 220/1000 .... (nous)
    Puis 8 paragraphes plus loin à savoir - certificat d'urbanisme - origine de propriété etc ...se trouve le paragraphe CONDITION PARTICULIERE :
    - Entretien du couloir bâtiment A : lot 3 (nous) ,4,5 et 6
    - Entretien du couloir bâtiment B : lot 3, 4, 5, 6,
    - Entretien des escaliers du bâtiment C : (seul et unique escalier de la copropriété se trouve dans ce bâtiment le C ) : lot 4,5 et 6 ( le lot 3 n'y figure pas)
    - Entretien des escaliers du bâtiment C conduisant aux caves : lot 1 et 2 ( qui correspondent aux deux et seuls uniques caves de la copropriété)
    Merci pour votre aide en espérant avoir été claire.

    ---------- Message ajouté à 01h28 ---------- Précédent message à 01h21 ----------

    Le règlement de copropriété a été très mal rédigé et il est compliqué pour moi de tenter de vous l'expliquer, existe-t-il un moyen de vous le faire parvenir ?
    Bien à vous

  7. #7
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2007
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    1 522
    Citation Envoyé par sam22 Voir le message
    Bonsoir à tous et tout d'abord merci pour votre aide, j'avais malheureusement tout écrit mais tout s'est effacé
    Il est écrit II/ Millièmes s'appliquant aux parties et charges communes spéciales à chaque bâtiment soit bâtiment A, bâtiment B et bâtiment C
    bâtiment C ( là où se trouve l'escalier ) : lot trois 220/1000 .
    ... (nous)
    Puis 8 paragraphes plus loin à savoir - certificat d'urbanisme - origine de propriété etc ...se trouve le paragraphe CONDITION PARTICULIERE :
    - Entretien du couloir bâtiment A : lot 3 (nous) ,4,5 et 6
    - Entretien du couloir bâtiment B : lot 3, 4, 5, 6,
    - Entretien des escaliers du bâtiment C : (seul et unique escalier de la copropriété se trouve dans ce bâtiment le C ) : lot 4,5 et 6 ( le lot 3 n'y figure pas)
    - Entretien des escaliers du bâtiment C conduisant aux caves : lot 1 et 2 ( qui correspondent aux deux et seuls uniques caves de la copropriété)
    Merci pour votre aide en espérant avoir été claire.

    ---------- Message ajouté à 01h28 ---------- Précédent message à 01h21 ----------

    Le règlement de copropriété a été très mal rédigé et il est compliqué pour moi de tenter de vous l'expliquer, existe-t-il un moyen de vous le faire parvenir ?
    Bien à vous
    Votre RDC n'est pas mal rédigé. Vos millièmes y figurent bien et vous serez redevable de 220/1000èmes pour les travaux de réfection de l'escalier C qui correspondent à des travaux de consolidation du gros oeuvre de vos 3 bâtiments A, B et C qui ne font qu'un en réalité.

  8. #8
    Pilier Junior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
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    4 413
    en reprenant votre post de départ :
    Cet escalier doit subir des rénovations, selon l'architecte le plâtre fissuré menace de se décoller et de chuter, fissure du à une fragilisation de la structure qui est liée à celle des cloisons. Des travaux de renforcements devront être programmés.
    Là où se pose la question c'est sur le mot rénovation en comparaison de entretien. En fait ce serait le bâtiment (via ses cloisons) qui a besoin de rénovation.

    De ce que vous avez cité, ce ne serait pas l'escalier qui a besoin d'entretien, mais le bâtiment. Donc en théorie, pour ce qui est du bâtiment, vous êtes redevable. Après restera la question : après remise en état de la structure, l'escalier lui-même aura besoin de rénovation (comme la peinture) et cette partie là vous pourriez insister à ne pas la payer, mais on peut aussi à juste titre vous répondre les payeurs de la peinture de l'escalier sont obligés parce que le bâtiment lui-même a abîmé l'escalier et non les utilisateurs eux-mêmes.
    Ma conclusion (pas facile) serait donc : les cloisons du bâtiment a amené une détérioration de l'escalier et les utilisateurs en subissent la conséquence : la remise en état de l'escalier serait donc à la charge du bâtiment, donc à votre charge en fonction de vos tantièmes bâtiments (220/1000 semble-t-il).

  9. #9
    Membre
    Ancienneté
    mai 2017
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    4
    Il est écrit exactement par l'archi " cage d'escalier: la volée d'escalier qui relie le premier étage au second est en mauvais état, et nécessite une intervention d'étaiement immédiate pour être mise en sécurité (fait) : le plâtre fissuré menace de se décoller et de chuter par plaques en sous face, sur le palier du RDC.
    Ces fissures, ainsi que d'autres, moins prononcées, au niveau supérieur, sont dues à une fragilisation de la structure en bois de l'escalier, qui devra être renforcée.
    Par ailleurs, la cloison de la cage d'escalier est très déformée au deuxième étage, ce qui traduit également une fragilisation de la structure de l'escalier, qui est liée à celle des cloisons. Cette déformation peut être due à l'affaissement de la poutre de la charpente de toiture qui se trouve immédiatement au dessus.
    J'estime qu'il n'y a pas de danger imminent en partie haute de la cage d'escalier, mais des travaux de renforcement définitifs devront être programmés à moyen terme(deux ou trois années au maximum), pour éviter l'aggravation de la situation. Ces travaux pourraient utilement être réalisés en même temps que la réfection."
    Petite indication et non des moindres par la force des choses nous sommes devenus syndic béné. d'où pourquoi nous souhaitons à tout prix comprendre au mieux le RDC ...
    Merci à vous.

  10. #10
    Pilier Junior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
    Messages
    4 413
    Ah... si on avait eu cela dès le début ....

    Vous avez acheté un appartement, de par ce fait vous êtes devenu copropriétaire indivis de l'ensemble immobilier (sauf particularités de votre RdC), escalier compris. Les défauts constatés et étayés () par l'homme de l'art montrent que votre investissement est atteint dans sa valeur, on a dépassé le stade de l'entretien, on est au stade de la sauvegarde ("réfection"). Pourriez vous revendre votre lot du RdC avec un escalier hors d'usage, vraisemblablement, NON. Donc vous etes tenu de participer à la remise en état de l'investissement et je dirai même plus, on pourrait s'interroger si ce n'est pas TOUT le syndicat qui doit participer...

  11. #11
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2007
    Messages
    1 522
    Citation Envoyé par rambouillet Voir le message
    en reprenant votre post de départ :

    Là où se pose la question c'est sur le mot rénovation en comparaison de entretien. En fait ce serait le bâtiment (via ses cloisons) qui a besoin de rénovation.

    De ce que vous avez cité, ce ne serait pas l'escalier qui a besoin d'entretien, mais le bâtiment. Donc en théorie, pour ce qui est du bâtiment, vous êtes redevable. Après restera la question : après remise en état de la structure, l'escalier lui-même aura besoin de rénovation (comme la peinture) et cette partie là vous pourriez insister à ne pas la payer, mais on peut aussi à juste titre vous répondre les payeurs de la peinture de l'escalier sont obligés parce que le bâtiment lui-même a abîmé l'escalier et non les utilisateurs eux-mêmes.
    Ma conclusion (pas facile) serait donc : les cloisons du bâtiment a amené une détérioration de l'escalier et les utilisateurs en subissent la conséquence : la remise en état de l'escalier serait donc à la charge du bâtiment, donc à votre charge en fonction de vos tantièmes bâtiments (220/1000 semble-t-il).

    Où avez vous vu cela !

  12. #12
    Pilier Junior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
    Messages
    4 413
    je n'ai rien vu !!!!


    la question est posée avec des explications précises qui arrivent sur le tard, j'en donne mes conclusions (plus explicatives que "Où avez vous vu cela !"- - je vous adore.....)

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