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désaccord sur montant appel de fond

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    février 2017
    Messages
    9
    Bonjour,
    Propriétaires, nous recevons depuis le mois d'octobre, des charges de consommation/eaux trop importantes, et nous n'avons pas de fuite. Sur un budget de 12600€, l'appel de fond du syndic est de 1030€ alors que nous sommes 72 copro, et que notre répartition devrait se situer vers les 500. J'ai appelé et adressé une lettre AR etc.... mais rien ne se fait et leur explication est alambiquée, du moins je ne comprends pas....Comment dois je procéder? dois je prendre un avocat, existe t-il un régulateur, un intermédiaire?
    merci
    philippe

  2. #2
    Pilier Junior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
    Messages
    3 763
    Bonjour,

    Pour la provision de l'eau c'est très simple, pas de réponse alambiquée !!!!! :

    * soit elle se fait au tantièmes : 12600*vos tantièmes/tantièmes totaux le tout divisé par 4 (trimestres)

    * soit à la consommation de l'exercice précédent : 12600*votre consommation de l'exercice précédent/nombre de m3 totaux privatifs consommés et divisés par 4

    * soit par tout autre formule inscrite sur le RdC

    le détail du calcul doit être inscrit sur votre avis à payer : qu'en est-il ?

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Yooyoo
    Ancienneté
    mars 2007
    Localisation
    Yvelines
    Messages
    18 356
    Bonjour,

    Comment savez vous que l'augmentation des appels de fonds correspond à une sur consommation d'eau ? Est-ce le relevé du compteur général ? Le syndic a-t-il déjà reçu une facture dont le montant a explosé ?
    Et comment avez vous la certitude qu'il n'y a pas de fuite au niveau des parties communes (fuite enterrée qui ne se voit pas, ou qui part directement dans les égouts) ?

    A quelle date sont arrêtés vos comptes de copropriété et quand doit avoir lieu votre A.G. pour valider les comptes 2016 ? La consultation de ces comptes devrait vous permettre de vérifier si cette augmentation est justifiée ou pas.

    ---------- Message ajouté à 11h39 ---------- Précédent message à 11h37 ----------

    P.S. : l'appel de fonds de 1030 € correspond t-il à la régularisation des comptes de l'année 2016 ?

  4. #4
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    janvier 2010
    Localisation
    Drôme (26)
    Messages
    8 379
    Si vous êtes sûr de vous, vous pouvez ne payer que le quart (ou la moitié) du budget prévisionnel que vous avez voté à la dernière AG.

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    février 2017
    Messages
    9
    Bonjour,
    je remercie les personnes qui prennent le temps de me répondre, voici mes informations :
    • Sur les factures des précédents propriétaires et en mars 16 (notre arrivée), /l'appel de fond /provision eau : le montant à répartir : 2625, la participation : 120 et la répartition 2530 soit un montant de 124,51€.
    • Le relevé de conso présente une baisse de la conso entre les anciens et nous mêmes.
    Pour l 'année 2016 voici les chiffres

    -En juillet, même facture, même montant. 124,51€,
    -En octobre, le montant à répartir conso/eau : 1175, la participation : 253 et la répartition 1605 soit un montant de 185,22€, en plus une nouvelle ligne apparaît avec le montant à répartir /consommation/eau chaude : 1800, la participation : 64 et la répartition 633 soit un montant de 181,99€.
    -En Janvier 17 de nouveau les deux lignes eau, soient 185,22 et 181,99.
    -En Mars 17, le montant à répartir provision/eau : 5950, la participation : 120 et la répartition 2530 soit un montant de 282,21€. Sur ce même appel une rectif est faite, suite à notre lettre AR (ils ne répondent jamais au téléphone) de -16,59 et de -36,44€.
    Nous avons un an ici exposé, 124,51+185,22+181,99+185, 22+181,99+282,21-16,59-36,44 = 1088,11€, (je me suis trompé en vous indiquant 1030€).
    En revanche sur le bilan /cpte 601000 eau/masse :
    en 2015, l'approuvé est :7388,46€,
    en 2016, le budget est de 10500 et l'approuvé de 6734,64€,
    en 2017 le budget est de 12600.
    Si je prends la participation /provision 120 et la répartition /provision 2530 sur le budget 2016 (10500), j'obtiens 498€.
    Si je prends la participation /conso : 253 et la répartition /conso :1605, (6734,64) sur 2016, j'obtiens 1061,59€.

    Mais ce que je ne comprends pas, c'est le montant, il y a 72 copro, le montant de l'approuvé est de 6734,64 et mon domicile consommerait 9% /budget, et 15% /l'approuvé.
    Cordialement
    philippe

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Yooyoo
    Ancienneté
    mars 2007
    Localisation
    Yvelines
    Messages
    18 356
    Qu'appelez vous "l'approuvé" : Est-ce que les copropriétaires ont contesté le budget proposé par le syndic et réduit son montant lors de l'A.G., ou Est-ce qu'il s'agit du montant réel des dépenses de l'année ?

    Normalement, les appels de fonds trimestriels doivent correspondre au 1/4 du budget annuel, et votre part est calculée selon vos millièmes. Si les dépenses ont été supérieures au budget, il y a une régularisation lors de l'arrêté des comptes de l'année (au moment de l'A.G. qui valide ces comptes)

    Excusez-moi, mais je ne comprends rien dans tous les chiffres que vous annoncez :
    - Pour l'eau, avez vous un compteur individuel ou est-elle payée aux millièmes ?
    - En dehors de l'eau, quelles sont les charges de votre copropriété : honoraires syndic ? Personnel ou société de ménage ? Gardien ? Assurance copropriété ? Ascenseur ? Espaces verts ? Electricité parties communes ? Eau parties communes ? menues réparations ?...

  7. #7
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    8 811
    Tout comme yoyoo, il y a beaucoup de choses qui m'échappent dans votre histoire.

    Déjà,
    - de quelle eau parlez vous ? Froide ? Chaude ? Les deux ?
    - AVEZ VOUS DES COMPTEURS ?

    Normalement, on n'appelle pas les consos individuelles toute l'année.
    1) On vote un budget pour toutes les charges incluant le cout global de l'immeuble et réparti au tantièmes
    2) en fin d'année, et après approbation des comptes, on régularise. S'il y a des compteurs, on impute à chacun sa conso individuelle. Sinon, on impute aux tantièmes.

    Ensuite, je ne comprends pas les termes que vous employez, et du coup les chiffres

    /l'appel de fond /provision eau :
    le montant à répartir : 2625, euros ?
    la participation : 120 qu'appelez-vous la participation ? Participation de qui ? De votre lot ? 120
    quoi ? Euros? m3 ? Tantièmes ?
    et la répartition 2530 qu'appelez vous "la répartition" ? 2530 quoi ? Euros? m3 ? Tantièmes ?
    soit un montant de 124,51€. D'où vient ce montant ? Comment le calculez-vous ?

    Vous pourriez anonymiser et scanner un appel ? Et le poster ? (vous l'hébergez et postez le lien, avec un blanc sinon ça passera pas)

  8. #8
    Pilier Junior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
    Messages
    3 763
    c'est compliqué votre explication :

    dites nous : sur votre appel de fonds que vous contestez qu'y a t il d'inscrit à la ligne "eau" !

    l'appel de fond du syndic est de 1030€

  9. #9
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    février 2017
    Messages
    9
    bonjour, j'ai repris votre message en incluant les calculs. merci

    - de quelle eau parlez vous? Les deux ? le compte 601000 comptabilise toutes les lignes eaux, froide et chaude avec compteur, et le reste consommé par le général.

    Normalement, on n'appelle pas les consos individuelles toute l'année.
    oui j'ai remarqué avec les différentes lignes consommé et provision.

    1) On vote un budget pour toutes les charges incluant le cout global de l'immeuble et réparti au tantièmes
    oui le budget de l'année 2016 est de 10500

    2) en fin d'année, et après approbation des comptes, on régularise. S'il y a des compteurs, on impute à chacun sa conso individuelle. Sinon, on impute aux tantièmes.
    oui c'est ce qu'ils appellent l'approuvé 2016 soit 6734.64€

    Ensuite, je ne comprends pas les termes que vous employez, et du coup les chiffres

    /l'appel de fond /provision eau : leur calcul est : montant*participation/répartition
    soit un montant de 124,51€ = 2625*120/2530.

    le calcul pour le consommé eau est le même mais avec des valeurs différentes: 1175*253/1605=185.22

    le calcul pour le consommé eau chaude est le même mais avec des valeurs différentes: 1800*64/633=181.99

    je vous scannerai les appels de fond vendredi.


    ---------- Message ajouté à 07h59 ---------- Précédent message à 07h55 ----------

    bonjour
    sur certain appels de fond, il y a un appel correspondant à du consommé eau et du consommé eau chaude et un ligne pour des provisions eau. J'ai compris leur lignes d'affectation
    mais je ne comprend pas le montant global de ma consommation. cdt philippe

    ---------- Message ajouté à 08h05 ---------- Précédent message à 07h59 ----------

    bonjour, l'approuvé est ce qui st indiqué dans le compte 601000 des comptes de l'AG, conso réelle validée et votée.
    ce que je vois dans les appels de fond sont leurs lignes:

    /l'appel de fond /provision eau : leur calcul est : montant*participation/répartition
    soit un montant de 124,51€ = 2625*120/2530.

    le calcul pour le consommé eau est le même mais avec des valeurs différentes: 1175*253/1605=185.22

    le calcul pour le consommé eau chaude est le même mais avec des valeurs différentes: 1800*64/633=181.99


    et c'est ainsi que ma conso générale est de 1061.59 sur un approuvé de 6734.64€, c'est l'importance de ma somme au regard du global qui m'étonne.
    cordialement
    philippe

  10. #10
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    8 811
    Il est normal que les provisions ne soient pas appelées sur la même base que le réalisé SI VOUS AVEZ DES COMPTEURS INDIVIDUELS,eau froide et eau chaude, ce que vous ne nous avez toujours pas dit....

    - les provisions sont appelées fonction des tantièmes de charges générales
    - le réalisé est appelé fonction des M3 indiqués par les index réels. Ceux qui consomment peu (par exemple un grand appart avec un seul habitant) auront payé plus de provisions que nécessaire, et se verront rembourser. Ceux qui consomment plus (par exemple, un studio avec un couple) auront payé payé moins de provisions que réellement consommé, et devront "rallonger".


    /l'appel de fond /provision eau : leur calcul est : montant*participation/répartition
    soit un montant de 124,51€ = 2625*120/2530.


    Et vous avez combien de tantièmes de charges générales ?
    Car normalement, c'est 124,51€ = 2625€*120Tantièmes persos:2530Tantièmes globaux de la copro

    le calcul pour le consommé eau est le même mais avec des valeurs différentes: 1175*253/1605=185.22
    ca devrait être 1175€*253m3persos/1605m3
    globaux = 185.22€

    le calcul pour le consommé eau chaude est le même mais avec des valeurs différentes: 1800*64/633=181.99
    soit 1800€*64m3persos / 633m3 globaux = 181.99€

    sauf
    - qu'un m3 à moins d'un euro, c'est du jamais vu...
    - que les appels du budget sont généralement globaux, sauf sur l'appel de répartition, où on voit le détail du poste eau

    Votre budget global prévisionnel est cohérent avec les appels prévisionnels
    budget global provisions = 10500€ = 2625€ * 4 trimestres

    Votre réalisé est plus bizarre.
    budget réalisé = 6734,64€. Appels individuels = 1175€*4 trimestres = 4700€, le reste étant l'eau commune, on suppose.
    1) la part eau commune est faramineuse.
    2) le montant global pour un an est ridicule pour 70 lots, sauf si vous avez énormément de bureaux ou commerces, ou un prix de l'eau ridiculement bas.

    3
    ) normalement on appelle le réalisé en une seule fois et pas en quatre fois
    4) normalement, sur l'appel de répartition, on voit le prix au m3

    de quelle eau parlez vous? Les deux ? le compte 601000 comptabilise toutes les lignes eaux, froide et chaude avec compteur, et le reste consommé par le général.-
    Vous parlez, je suppose, du relevé de dépenses ? Et c'est combien ?
    On doit normalement y voir

    une ligne au débit pour la conso totale
    - une ligne au crédit défalquant la conso privative de la conso globale. La différence étant la conso commune.

    Et en toute logique, les bases étant différentes, un bon comptable sépare eau froide et eau chaude

    Bref, le scan de vos appels serait plus clair...


  11. #11
    Pilier Junior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
    Messages
    3 763
    nous recevons depuis le mois d'octobre, des charges de consommation/eaux trop importantes, et nous n'avons pas de fuite. Sur un budget de 12600€, l'appel de fond du syndic est de 1030€
    Et on ne sait toujours pas ce qui est inscrit pour l'eau sur cet appel de fonds contesté !!!!

  12. #12
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    février 2017
    Messages
    9
    bonjour
    voici 2 appels de fond ;
    juillet identique à mars et janvier identique à octobre
    merci encore à celles ou à ceux qui me répondent.
    Dernière modification par Modérateur 08 ; 24/04/2017 à 12h24.

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