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Vidange fosse septique propriétaire ou locataire?

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    11
    bonjour!
    je suis nouvelle sur ce forum et j'espère que vous pourrez apporter une reponse à mon problème!

    donc voilà :Je suis locataire depuis 1 an d'une maison à la campagne non reliée au tout à l'égout... j'ai donc une fosse septique (que j'"entretiens" avec de [é])
    l'année dernière, notre premier été ici fut ponctué d'odeurs noséabondes lors de repas en exterieur... ahem...
    croyant que c'était normal : regards de la fosse au milieu du jardin + chaleur...je n'y ai pas preté attention plus que ça...
    Or, depuis qq jours, le premier regard débordait lors de nos douches! je vous passe les merveilleux details odorants
    ce matin, j'ai donc fait venir un vidangeur...
    -Premier problème :
    Celui-ci s'est vu obligé de creuser pour acceder à la fosse...
    -Deuxième problème (mais non des moindres) :
    Il m'annonce que la fosse (installée apparemment depuis 7/8 ans) n'a JAMAIS été vidangée!
    ce qui fait que du fond de la fosse jusqu'au dessus, TOUT était compact! (colmat&#233
    il a mis 1 heure pour la vider!
    ajoutant qu'une fosse doit (devrait) être vidangée tous les 3ans...
    -Troisième problème :
    Le prix........je m'attendais à qqch comme 80 euros...voir 100...
    finallement, il m'en aura couté 189€ ET un trou dans mon allée

    Suite au départ du vidangeur, j'appel ma propriétaire... lui exposant le(s) problème(s)... lui demandant si elle pouvait "participé" un minimum aux frais occasionnés par cette fosse JAMAIS vidée... ce qu'elle refuse catégoriquement argumentant qu'il n'est PAS NECESSAIRE de vider une fosse, que seul l'entretient avec du produit dans les WC est suffisant!
    Dans mon bail, rien n'est stipulé... mais dans le "cahier des charges" l'accompagnant, il est écrit :

    d'une part dans les obligations du locataire :
    - Si les locaux ne sont pas reliés au tout à l'égout, il fera opérer la vidange de la fosse d'aisance, chaque fois que besoin sera, et en particulier à la fin du bail

    d'autre part dans les obligations du bailleur :
    - article concernant le depot de garantie :
    Le locataire devra prealablement justifier
    - du certificat de vidange de la fosse, si la maison n'est pas reliée à un reseau d'assainissement
    (entre autres choses)


    Que faire?
    puis-je lui demander de "participer" à cette vidange? (puisque je ne suis là que depuis 1 an et que donc d'autres locataires m'ont précédé?)
    aurait-elle dû, lors de la signature du bail, me presenter les certificats de vidanges relatifs à la fosses?

    merci de m'aider!
    emilie
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 04/07/2006 à 16h49.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Golfy
    Ancienneté
    septembre 2004
    Messages
    34 158
    bonjour

    la vidange d'une fosse est bien une charge locative (décret du 26 mars 87). Quant à la fréquence ??? ma foi, pas de réponse réellement fiable et formelle !

    voir d'ailleurs la fonction de recherche en tapant "fosse septique" ...

    essayez de trouver un compromis avec le bailleur si elle n'a pas fait cette vidange avant votre entrée. un bon bailleur doit tsj pouvoir prouver les réparations/entretiens faits puisque certificat demandé au locataire précédent
    La partie "votre immeuble" reprend les généralités concernant des questions récurrentes posées sur ce forum: ici ===> http://www.net-iris.fr/forum-juridique/votre-immeuble/



  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2006
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    11
    merci....
    je vais REtenter un accord avec la propriétaire......
    mais je voulais savoir si je peux me permettre d'insister un peu quand je l'aurais au téléphone...... ..... elle est...euh...."coriace"...
    -----
    je viens de me renseigner sur internet concernant l'entretien d'un fosse!
    il est stipulé qu'une fosse doit etre "inspectée" au moins une fois tous les deux ans et vidée par pompage tous les 3 ou 4 ans!

    je suis donc "dans mon bon droit" en lui demandant une participation!
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 04/07/2006 à 16h50.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Golfy
    Ancienneté
    septembre 2004
    Messages
    34 158
    je pense que oui surtout si la sté peut vous confirmer par écrit en disant l'état de la fosse (pleine, compacte ....). ca pourrait vous aider à enfoncer le clou
    La partie "votre immeuble" reprend les généralités concernant des questions récurrentes posées sur ce forum: ici ===> http://www.net-iris.fr/forum-juridique/votre-immeuble/



  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2006
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    11
    Merci merci merci!!!
    merci de m'avoir conforté dans mon idée!
    je viens de lui re-téléphoner!!!!! !!
    lui "balançant" tous mes arguments! (m'étant renseignée auprès de vous, ayant fait qq recherches sur internet et ayant appelé la sté qui est venue ce matin pour avoir un écrit si besoin)!!!!
    ELLE A ACCEPTER DE PARTICIPER AUX 2 TIERS!!!!!!!!!!!!!!!!!!
    je lui dépose la facture demain matin, elle en fera une photocopie et nous remboursera!!!!!!!
    j'ai, de plus, appris que les sachets d'éparcyl étaient comme du mercryl sur une jambe de bois, ma fosse étant une fosses toutes eaux...Les lessive et la javel que j'utilise pour la vaisselle ou le nettoyage de la salle de bain détruisant les "p'tites bêbêtes"....

    rho!!!! bah chuis contente tiens!!!!

    MERCI ENCORE!!!!

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Golfy
    Ancienneté
    septembre 2004
    Messages
    34 158
    votre enthousiasme fait plaisir !
    je suppose que vous allez passer un bon WE, alors profitez-en bien !
    La partie "votre immeuble" reprend les généralités concernant des questions récurrentes posées sur ce forum: ici ===> http://www.net-iris.fr/forum-juridique/votre-immeuble/



  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    11
    oh oui!!!!
    merci!!!!

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 149
    Bonjour,

    Vous avez raison d'être contente, car dans ma région, c'est 300€ la vidange...

    et c'est pas drôle quand ça vous arrive le 31 décembre... j'en ris maintenant, mais bon, mon mari se souvient d'avoir creusé sous la neige, ne sachant pas où était le regard !!!!

    et en effet, la javel, vous oubliez, ou bien vous prenez une bassine et vous videz le contenu dans le jardin... et pour la lessive, il existe des noix de lavage bio...si ça vous interresse, en MP je vous donnerai les coordonnées...

    voilà !
    Les mathématiciens étudient le soleil et la lune, et oublient ce qu'ils ont sous les pieds.
    Diogène

  9. #9
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    11
    300 EUROS????????? hé bé!!!!!!!!!!!!

    en effet, je m'estime heureuse!!!!!!!

    sinon...pour la javel... je veux bien pour la vaisselle...mais pour nettoyer la salle de bain??????? (j'avoue même mettre la dose pour nettoyer mes toilettes..... ... on est à 5 à utiliser les WC... et encore!!! avec ma fille de 13 mois et avec bb qui arrive... dans 2 ans maxi on est 7 la dessus!!! )

    quel produit utiliser alors????
    puis pour les lessives, en effet, je connais les noix de lavage, mais est-ce vraiment efficace??? les bébés salissent beaucoup......et serieusement!!!

  10. #10
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 149
    J'utilise la javel en la mettant dans une petite cuvette et avec une éponge, évidemment , je ne la fais pas dégouliner...il est vrai que pour l'intérieur des toilettes je fais confiance aux produits "spécial fosse" ...la lunette, c'est avec l'éponge et la petite cuvette que je vide après dans le jardin...je sais, c'est pas écolo...mais là j'ai pas le choix...pour les lessives, les noix, c'est ok pour des taches "normales", mais pour un bébé, je ne sais pas...mais si déjà vous limitez l'utilisation des lessives détergentes seulement au bébé...c'est déjà ça ! voilà !
    Les mathématiciens étudient le soleil et la lune, et oublient ce qu'ils ont sous les pieds.
    Diogène

  11. #11
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    40 506
    Citation Envoyé par Emyly
    300 EUROS????????? hé bé!!!!!!!!!!!!

    en effet, je m'estime heureuse!!!!!!!

    sinon...pour la javel... je veux bien pour la vaisselle...mais pour nettoyer la salle de bain??????? (j'avoue même mettre la dose pour nettoyer mes toilettes..... ... on est à 5 à utiliser les WC... et encore!!! avec ma fille de 13 mois et avec bb qui arrive... dans 2 ans maxi on est 7 la dessus!!! )

    quel produit utiliser alors????
    puis pour les lessives, en effet, je connais les noix de lavage, mais est-ce vraiment efficace??? les bébés salissent beaucoup......et serieusement!!!
    Continuez tout de même [E] cela permet la fermentation et il y a un produit Star....anti engorgement , traitementt d'attaque à utiliser de temps en temps .....après vacances ou absence prolongéetrès bien....
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 04/07/2006 à 16h51.

  12. #12
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    11
    bon....... on va faire comme ça alors pour le WC...
    ça va être un peu galère, mais je vais m'y habituer......
    pour les lessives, j'essaye d'utiliser les moins "detergeantes" justement.....
    souvent au savon de marseille d'ailleurs... et très rarement d'assouplissant (juste pour les serviettes de toilettes en fait)...
    je vais qd mm me renseigner pour les noix de lavages!!!
    merci!!!!!!!

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