[Travaux et Construction] fondation mur de cloture decaissé

[Cricri63]

Bonjour ,

Un voisin désirent faire construire , a ouvert une tranché derrière chez moi a 3 mètres de mes murs de clôture en parpaing. (mur remblayé avec de la terre sur une partie )
La société qui gère l’eau dans ma commune est venu lui poser son regard d’eau pour lui mettre son future compteur d’eau .Jusque la tout va bien , sauf que le dit voisin a fait poser son compteur d’eau à cotée de mon mur de clôture ( 50 cm ) et au niveau de la route , donc il a décaisser la terre qui était devant mon mur ( 30 cm ) pour que son compteur soit au niveau de la route.
Maintenant mais fondation de mur son apparente , sur 30 cm et 1.5 m de longueur , a l’époque , je pense que j’avais fait des fondations de 40 cm de profondeur par rapport au terrain naturel.
Quand , je lui dit que va tu faire pour mes fondations , il me répond que j’avais car les enterrer plus profondes .. sympa..
Questions :
Il me semble que c’est celui qui creuse qui retient la terre du voisin , dans mon cas est ce que cela s’applique aussi et est ce vraiment vrai.
De plus , il me semble ( je dois vérifier ) que mon voisin a fait poser son regard d’eau dans mon terrain car a l’époque ou j’ai fait mon mur l’alignement avait été fait par la mairie avec de simple tasseau de bois et celui de l’angle de mon mur avait été mal positionné donc mon mur est en retrait de ma propriété de 30 ou 50 cm , on m’a dit que cela pouvait me poser des problèmes car je devais être ne limite de propriété pour faire mon mur , vrai ou faux …
Que dois je faire avec mon nouveau voisin en sachant que je veux éviter tout conflit qui me mènerais au tribunal , je veux juste éviter que mon mur se fende ou autre dans les année qui viennent et qu’il me demande de le remonter à mes frais , alors que c’est lui qui l’a détérioré.
( PS : il me cherche des poux , car il remette en cause les limites de ma propriété , ainsi que l’existence d’une cabine de jardin qui pour lui a été faite sans demande , pour la limite de ma propriété , je lui ai montré les bornes , la cabane , je lui ai demandé s’il voulait voir le permis de construire , ce qui l’a calmé … vous voyez le problème )
MERCI D’AVANCE POUR L’AIDE QUE VOUS POURREZ M’APPORTER…..

[Aie Mac]

bonjour

Que dois je faire avec mon nouveau voisin en sachant que je veux éviter tout conflit qui me mènerais au tribunal

cela semble à priori préférable, car vous auriez également à y perdre.
pour ça:

mes murs de clôture en parpaing. (mur remblayé avec de la terre sur une partie )

en remblayant, vous créez ainsi une servitude de vue sur le fond de votre voisin qu'il serait parfaitement en droit de vous demander de supprimer, sur le fondement de l'article 678CC.
par ailleurs,techniquement parlant, un simple mur en agglo n'a pas fonction à faire soutènement et doit au minimum être fondé sur un sol hors gel (et 40cm paraissent un peu court à cet effet) .
votre voisin est effectivement en tort, par contre, pour le décaissement; il doit reconstituer une force de résistance apte à compenser celle qu'il a enlevée.

mon mur est en retrait de ma propriété de 30 ou 50 cm

un mur de cloture doit être en limite de propriété; sinon, ce n'est pas un mur de cloture...

[Cricri63]

Bonjour ,
le mur de cloture que j'ai fait en parpaing ( et que j'ai remblaye sur 60 au max ) donne pour le moment sur un possible chemin d'acces a son terrain.
qu'il n'a pas encore decide de faire.
Par contre , c'est bien a lui de retenir mes fondations, s'il remets de la terre et qu'il la recompacte , est ce bon...