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  • 2 Posté par Rambotte

La banque doit-elle vérifier que le tireur chèque soit celui écrit sur "A l'ordre de" ?

Question postée dans le thème Banque sur le forum Finances, Fiscalité et Assurance.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    novembre 2017
    Messages
    1
    Bonjour,

    Suite à une arnaque web ma banque me demande de porter plainte contre la personne à l'ordre de qui j'ai établi le chèque (présumé le vendeur) ; seulement voila, l'identité de la personne n'est pas certaine car elle m'a indiqué plusieurs noms/prénoms prétendant que les autres sont des pseudos, j'ai donc établi le chèque comme demandé.
    Je ne peux pas porter plainte contre X vu que j'ai payé par chèque qui forcément comporte un ordre, et la seule personne que je connaisse est celle que j'ai indiqué sur le chèque.

    Ma question est donc :
    Vu que les banques ne contrôlent pas systématique l'ordre du chèque, si le tireur n'est pas celui mentionnée dans "à l'ordre de" peut on se retourner contre la banque ?

    Pour récapituler :
    J'achète un produit à Antoine DUPOND, il me demande de mettre le chèque à l'ordre de Antoine MARTIN car le nom DUPOND serait un pseudo.
    Si la banque tire le chèque de mon compte pour le mettre sur le compte d'une personne autre que Antoine MARTIN y a t-il faute de la banque ?


    Merci d'avance pour vos réponses.
    Dernière modification par Nahom ; 07/12/2017 à 01h36.

  2. #2
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    15 392
    Bonjour
    J'achète un produit à Antoine DUPOND, il me demande de mettre le chèque à l'ordre de Antoine MARTIN car le nom DUPOND serait un pseudo.
    Si la banque tire le chèque de mon compte pour le mettre sur le compte d'une personne autre que Antoine MARTIN y a t-il faute de la banque ?
    Vous décrivez une transaction, qui ne semble pas parfaitement sincère,certes, mais pas une arnaque.

    Vous parlez d'arnaque, d'une victime d'arnaque, et de la banque sui semble lésée dans l'affaire. Pouvez vous développer s'il vous plait?

  3. #3
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    24 212
    Je pense que l'arnaque n'est pas liée directement aux identités, mais au fait que l'objet acheté par internet n'est jamais parvenu ?

    Vous pouvez très bien porter plainte contre X, X étant une personne ayant prétendu ne s'être présentée que sous un pseudo Antoine Dupond, et ayant prétendu avoir pour réelle identité Antoine Martin, mais aussi X pouvant être une personne ayant intercepté le chèque pour l'encaisser frauduleusement à la place d'un vrai Antoine Martin. Puisque finalement, vous n'en savez rien de ce qui s'est passé. Antoine Martin pouvant être par ailleurs un autre pseudo, vous ne savez rien de la réelle identité du vendeur. Donc difficile de faire autrement que porter plainte contre X, en décrivant toutes les circonstances à votre connaissance.

    Ce chèque, vous l'avez remis en main propre (mais alors sans remise de l'objet en échange ?), ou envoyé par courrier (donc avec une adresse) ?
    Etes-vous toujours en contact avec votre vendeur ? C'est lui qui vous a alerté ?

    En fait, ce qui nous manque, ce sont les circonstances, parce qu'on en sait beaucoup moins que vous sur votre histoire.
    Dernière modification par Rambotte ; 07/12/2017 à 14h12.
    Wicca18 et ribould ont trouvé ce message utile.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Yooyoo
    Ancienneté
    mars 2007
    Localisation
    Yvelines
    Messages
    19 759
    Bonjour,

    J'achète un produit à Antoine DUPOND, il me demande de mettre le chèque à l'ordre de Antoine MARTIN car le nom DUPOND serait un pseudo.
    Si la banque tire le chèque de mon compte pour le mettre sur le compte d'une personne autre que Antoine MARTIN y a t-il faute de la banque ?
    Vous dites "la banque" alors qu'en réalité, il y a deux banques. Il y a votre banque qui doit payer le chèque que vous avez émis quand il se présente au paiement ; elle n'a pas à regarder le nom du bénéficiaire puisqu'elle règle ce chèque à la banque du bénéficiaire. En revanche, c'est à la banque du bénéficiaire, de vérifier si le nom du bénéficiaire du chèque correspond bien au nom du titulaire du compte.
    Toutefois, si vous avez acheté un bien à M. DUPOND mais qu'il vous a demandé d'effectuer le paiement à l'ordre de M. MARTIN, la banque de M. MARTIN encaisse le chèque sans avoir à faire une enquête pour savoir si ce paiement doit revenir à M. DUPOND. Vous parlez de pseudo, mais il se peut très bien que M. DUPOND dispose d'un compte bancaire débiteur et s'arrange avec M. MARTIN afin de récupérer l'intégralité du produit de la vente, sans que la banque se rembourse au passage.

    S'il y a réellement arnaque (l'article acheté n'ayant jamais été livré), c'est contre le vendeur que vous devez vous retourner et si vous avez un doute sur le nom, déposez plainte contre X en précisant les différents noms qui vous ont été donnés pour cette transaction.

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