Résilier son assurance avec VosLitiges
+ Répondre à la discussion
Résultats 1 à 4 sur 4

Taxe d'habitation - Un bail / Une taxe d'habitation par conjoint

Question postée dans le thème Fiscalité Personnelle sur le forum Finances, Fiscalité et Assurance.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2015
    Messages
    13
    Bonjour à tous,

    Comme beaucoup aujourd'hui, ma compagne et moi même avons reçu notre taxe d'habitation, la première dans notre appartement car nous avons emménagé le 1er juin 2015.

    Cependant nous avons reçu une déclaration chacune alors que nous sommes tous les deux sur le bail. Les taxes sont différentes car nos revenus de base sont différents.

    Est-ce une erreur de la part des impôts ? Je pensais qu'un seul avis était soumis par foyer. Dans le cas actuel il nous est demandé de payer deux fois la redevance télévisuelle ce qui semble vraiment étrange également.

    En vous remerciant d'avance !

    Bonne soirée !

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Yeuse
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    11 886
    Il y a effectivement un problème contactez votre centre pour signaler que vous êtes bien un seul et même foyer

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Bonnevolonté
    Ancienneté
    avril 2005
    Localisation
    Entre les toilettes et la machine à café, tout le confort à portée de main
    Messages
    9 549
    Citation Envoyé par Unfrozen Voir le message
    Les taxes sont différentes car nos revenus de base sont différents.
    Je serais très intéressé de savoir comment vous calculez votre taxe d'habitation !

    Si deux avis ont été émis c'est que vous êtes chacun dans un local différent. Ce qui ne veut pas forcément dire un logement différent.
    Soit que l'un de vous a été logé chez le voisin, soit que votre logement a fait l'objet à une époque d'une division fiscale (ou qu'il est la réunion de deux anciens appartements).

    Vérifiez au dos de l'avis en bas la case identifiant. S'il est identique sur les deux avis, alors là, oui, vous avez un problème !

    Mais rassurez-vous, ce n'est pas insoluble.
    Contre la stupidité, les dieux eux mêmes luttent en vain - Friedrich von Schiller

  4. #4
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2015
    Messages
    13
    Bonjour Yeuse et Bonnevolonté,

    Merci beaucoup pour votre précieuse aide.

    Nous allons prendre contact au plus vite avec notre centre des impôts !

+ Répondre à la discussion
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Taxe d'habitation et bail saisonnier
    Par Lysantia dans le forum Immobilier
    Réponses: 3
    Dernier message: 17/10/2013, 21h55
  2. Taxe habitation vs superficie bail
    Par P'tit31 dans le forum Immobilier
    Réponses: 5
    Dernier message: 05/01/2012, 22h51
  3. Fin de bail et taxe d'habitation
    Par Isolde dans le forum Immobilier
    Réponses: 10
    Dernier message: 03/03/2010, 13h33
  4. relations taxe fonciere et taxe d'habitation - mise à jour valeur cadastrale
    Par Klarabellle dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 2
    Dernier message: 21/08/2008, 08h07
  5. taxe d'habitation et bail de location
    Par Alan-mh dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 3
    Dernier message: 01/04/2005, 18h02

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum