Ethique et filiation

[Coccinelle29]

"Dans ses avis N° 90 et n° 100 le Comité Consultatif National d'Ethique a
réaffirmé avec force qu'en matière de filiation « l'erreur est de laisser
penser qu'en retrouvant le gène, la filiation est atteinte. La filiation
passe par un récit, une parole, pas par la science.
L'identité d'une personne et la nature de ses liens familiaux ne peuvent se
réduire à leur dimension biologique. »
D'une manière générale, le CCNE attire l'attention sur la dimension
profondément symbolique dans la société de toute mesure qui demande à la
vérité biologique d'être l'ultime arbitre dans des questions qui touchent à
l'identité sociale et culturelle.

La cohérence impose donc de supprimer toute action en reconnaissance de
paternité, qui oblige un homme à être le père d'un enfant biologique qu'il
n'a pas souhaité reconnaître. "

[Adelice]

paru dans l'humanité en Novembre 1997
"Affaire Montand : l’éthique interroge la justice
« Je ne trouve pas ça bien. Je comprends qu’il s’agit plus d’une affaire d’héritage et de gros sous que de recherche. Je comprends qu’une jeune femme puisse être dans l’angoisse, mais je connais personnellement la famille d’Yves Montand qui était un ami et je partage son indignation », a déclaré hier le secrétaire d’Etat à la Santé, Bernard Kouchner. Et quand bien même la recherche serait justifiée, une correspondance génétique entre deux individus peut-elle définir une paternité ? Une paternité qui n’a été ni désirée, ni reconnue, ni jamais investie par un homme.

Depuis 1972, la loi l’affirme. Depuis 1993, elle permet de lancer une recherche en paternité. Les droits des enfants naturels ont ainsi été reconnus. Le droit pour un enfant adopté de connaître ses parents légitimes a ainsi été permis. L’affaire d’aujourd’hui entérinerait-elle la première dérive de cette nouvelle législation ? Elle pose du moins une question fondamentale : qu’est-ce qu’un père ?"
(ANNE CICCO.)

[Adelice]

En Octobre 2007, l'éventualité de l'instauration du test ADN pour prouver la filiation, dans le cadre du regroupement familial des étrangers, a incité de nombreuses personnes à donner leur point de vue sur le sujet de la filiation.
Des généticiens aux philosophes, ils sont nombreux à avoir donner leur point de vue.
au hasard :
- Jean-Pierre Raffarin : "Je ne crois pas que le lien biologique soit le lien exclusif de la structure familial.
- la Ligue des Droits de l'Homme (LDH) : "Réduire la filiation au seul lien biologique ... c'est nier qu'une famille, ce sont des liens d'une autre nature que le sang."
et ce député déclarant au journal Le Monde :"En matière de filiation, rien ne repose en droit français, sur la biologie »
Ne savait-il pas qu’au seul nom du sang, chaque année, des centaines de filiations sont imposées à des hommes qui ne souhaitent s’investir dans un rôle de père ?
En 2006 : 569 actions à fin de subsides et 1132 recherches en paternités (annuaire 2007 de statistiques de la Justice )

[Justicejuste]

Bonjour tout le monde,
Concernant les filiations imposées,il faut savoir qu'une recherche en paternité ne donnera qu'un géniteur à l'enfant et non un père.
Que la mère poursuit le père au nom de l'enfant souvent,pour se venger,pour essayer de récupérer l'homme qui n'a jamais voulu d'enfants avec elle,pour avoir de l'argent gratuitement gagné.

Je reviendrai plus longuement dans l'après-midi,car le travail m'appelle.

[Adelice]

Merci Lili, pour ce bref témoignage.

Il s'agit ici de ne parler que de l'Ethique, c'est à dire des problèmes moraux attachés à filiation, lorqu'elle est établie sur les seuls liens de sang .

Des chapitres différents seront certainements ouverts : concernant notamment l'inégalité hommes-femmes face à la procréation et l'intérêt des enfants .

Mais peut-être qu'un animateur peu déjà ouvrir ce chapitre de l'intérêt de l'enfant qui est constemment en question dans les discussions.

[Juju59140]

Bonjour !
C'est vrai que les exemples ne manquent pas...malheureusement j'ai envie de dire.
Même ( et surtout) en fac, nous avons abordé ce problème, à savoir les reconnaissances paternelles non voulues.
Nous en étions arrivés à une pensée presque commune, que tout le monde je pense préfère : les liens du cœur doivent dominer face au lien du sang.
Mais après, le fait de changer les lois, cela ne nous appartient pas...

[Shintoku]

Bonjour,
Il serait aussi interressant de penser aux familles recomposées. Il y en a de plus en plus. Un beau père (ou une belle mère) qui aiment sincèrement ses beaux enfants n'a aucun droit sur eux. Il n'y a bien sur aucun devoir, dans un sens comme dans l'autre. Comment peut-on imaginer que cet homme laisse un jour ses beaux enfants dans des problèmes, et à l'opposé, comment penser qu'un beau fils laisse son beau père dans la misère ? La loi ne leur accorde aucun droit ni obligation, mais le coeur si. La reuve étant aite que seul l'amour donne des obligations morales. La loi impose des obligations financière. Là est la grande différence.

[Adelice]

Ce que vous dites, Mimi, est très juste. Nous y reviendrons.
Savez-vous que la Défendeure des enfants, Dominique Versini, a organisé le 07 Novembre 2007, à la cour de cassation, une conférence-débat sur le sujet :
"L'enfant au coeur des nouvelles parentalités : statuts des tiers, statut du beau-parent ?"

Quant à Juju, elle me comble de joie en me faisant savoir que les jeunes étudiants peuvent penser ainsi.

Nous ne sommes pas que des animaux à pedigree, nous sommes des êtres humains pensants et aimants.

Certes il ne nous appartient pas de changer les lois ; mais nous sommes en démocratie et cela signifie, en principe, que tous les citoyens ont le droit d'exprimer les souhaits qui vont dans le sens d'un mieux-être pour la société.

[Justicejuste]

La bataille juridique est tellement longue et l'homme se sent tellement désarmé face à une justice qui lui impose un enfant qu'il n'a pas voulu et, qu'il ne veut pas reconnaitre, que l'enfant qui est au milieu de toute cette guerre est souvent ignoré par le père et rejeté par ce denier car le père n'espère qu'une chose à la fin de la procédure,oublier tout ce qu'il a vécu ces dernières années et ne plus jamais avoir à faire avec cette femme qui est la mère de cet enfant. Et malheureusement,cela passe par l'enfant.
Car,il ne ressent rien pour cet enfant et pire,cet enfant,lui rappelle tout ce qu'il a vécu.
Alors,qu'il aurait tout simplement fallu parfois, le temps à ce géniteur de digérer le fait qu'une femme qu'il n'aime pas porte un enfant de lui...
Il aurait fallu laisser une chance à cet enfant de connaitre son géniteur sans essayer de lui imposer. Car le résultat d'une telle procédure donne un géniteur à l'enfant mais en aucun cas un père.
L'intêret d'un enfant,n'est-t-il pas d'avoir un père qui l'aime?
La loi,peut-elle forcer un homme à aimer un enfant?Non. Car le père est condamné à payer une PA pour un enfant et ne demande en général aucun droit sur lui.
Et il faut surfer dans certains forums pour voir avec quel acharnement,certaines femmes poursuivent ces hommes et voir le plaisir qu'elles prennent à savoir leur ex, assigné. Je ne lis que de la vengeance,que l'envie de prendre de l'argent,que de la jalousie....
Je retrouve des femmes immatures...
Parce qu'il y a des femmes qui ont eu un enfant avec des hommes qui n'en voulaient pas et elles n'ont jamais poursuivi cet homme car elles savent qu'une procédure n'arrangera rien,bien au contraire. Ces femmes très matures et réfléchies laissent une chance à l'enfant de pouvoir un jour connaitre le père sans animosité.

[Coccinelle29]

Pour son équilibre psychologique un enfant a besoin d 'évoluer dans un milieu stable et équilibré avec un "père" et "une mère" qui l'aiment et qui l'éduquent.
Obligé un homme a être "père" par la justice ne peut être que financier. Le géniteur, (car pour moi ce n'est pas un père) accomplira mensuellement le règlement de sa dette , il paiera sa dette à la société, et mensuellement il vouera une colère à cette femme, l'enfant il lui sera impossible de le rencontrer. Les liens du sang ne parlent pas systématiquement et dans de telles conditions, ils ne parlent jamais.
Un enfant ne peut se construire dans une telle situation.
Je ne suis pas certaine que ces lois soient faites dans l'intérêt de l'enfant, on ne pense qu'au matériel, au financier, mais cela ne suffit pas pour élever et faire d'un enfant un adulte responsable et équilibré

[Justicejuste]

Je suis entièrement d'accord avec vous Coccinelle29. Pour moi,toute est une histoire de sous car notre société est faite ainsi.
Permettre à des femmes d'ester en justice pour une recherche en paternité ou pour des subsides,c'est permettre à l'état de donner moins d'allocations à ces femmes. On prend l'argent où il y en a mais surtout pas dans les caisses de l'état. Donc chez un géniteur et la justice veut nous faire croire que c'est dans l'intêret de l'enfant...
Où est l'intêret de l'enfant dans tout cela? Connaitre ses origines mais il n'est pas obligatoire de passer par une reconnaissance en paternité pour connaitre d'où l'on vient.
Bien au contraire,je trouve que c'est encore plus humiliant pour un enfant de savoir que son géniteur n'a vraiment pas voulu de lui et qu'il a fallut le trainer en justice.
Dans ce cas,l'enfant est sure que son père n'a jamais voulu de lui et qu'il ne l'a pas désiré. Souvent,ces enfants sont des enfants dont on tait l'existence,des enfants de la honte pour la famille du père.
La mère est adulte,s'est déjà construite comme elle l'a pu.
Mais pour l'enfant,tout est à faire et lorsqu'il sera en âge de prendre ses décisions et de vouloir connaitre son père,la vérité va éclater et l'enfant saura pourquoi son géniteur ne l'a jamais accepté et n'a jamais voulu le voir car, c'est à cause de sa mère qui a pris un malin plaisir à essayer de se venger en se servant de la justice et soutenue par cette dernière.
C'est plutôt une justice dans l'intêret de la femme et non de l'enfant.
Une justice dans l'intêret de l'état et non de l'enfant. Car l'enfant ne gagne rien,juste un nom sur son acte de naissance apposé par le juge.

Les liens du sang,ne remplaceront jamais les liens du coeur.
Il suffit de prendre exemple avec un enfant adopté...

[Adelice]

On voit là toute la différence entre la Justice et l'Ethique.

L'une sanctionne, elle punit le géniteur récalcitrant.
L'autre encourage des choix de société qui donneraient une chance de bonheur à l'enfant.

[Adelice]

L'Ethique cherche dans l'Equité le meilleur chemin du bonheur, pour la société avec ses moeurs qui évolent.

Je ne sais pas si le CCNE a été consultée pour l'ensemble des lois relatives à la filiation mais il apparaît nettement que ces lois ne sont pas équitables.

Des gens honnêtes souffrent.

En matière d'établisssement de la Filiation on voit apparaître toute la puissance féminine, et la vénalité de plusieurs femmes.
Les hommes quant à eux sont culpabilisés au maximum et contraints, forcés, souvent ils se sentent profondément frustrés.

Sur les forums se déroulent des combats acharnés.

On est loin du bonheur !

[Justicejuste]

C'est clair qu'il faut lire ces manthes religieuses qui prennent plaisir à savoir qu'un huissier est passé apporter l'assignation en justice à leur ex. Elles imaginent leur tête...
Un juge ne forcera jamais un homme à être père.
Il n'y a aucun intêret pour l'enfant de poursuivre son géniteur en justice.
A moins qu'une personne me prouve le contraire et me montre des statistiques.

[Duchesse1970]

La bataille juridique est tellement longue et l'homme se sent tellement désarmé face à une justice qui lui impose un enfant qu'il n'a pas voulu et, qu'il ne veut pas reconnaitre, que l'enfant qui est au milieu de toute cette guerre est souvent ignoré par le père et rejeté par ce denier car le père n'espère qu'une chose à la fin de la procédure,oublier tout ce qu'il a vécu ces dernières années et ne plus jamais avoir à faire avec cette femme qui est la mère de cet enfant. Et malheureusement,cela passe par l'enfant.
Car,il ne ressent rien pour cet enfant et pire,cet enfant,lui rappelle tout ce qu'il a vécu.
Alors,qu'il aurait tout simplement fallu parfois, le temps à ce géniteur de digérer le fait qu'une femme qu'il n'aime pas porte un enfant de lui...
Il aurait fallu laisser une chance à cet enfant de connaitre son géniteur sans essayer de lui imposer. Car le résultat d'une telle procédure donne un géniteur à l'enfant mais en aucun cas un père.
L'intêret d'un enfant,n'est-t-il pas d'avoir un père qui l'aime?
La loi,peut-elle forcer un homme à aimer un enfant?Non. Car le père est condamné à payer une PA pour un enfant et ne demande en général aucun droit sur lui.
Et il faut surfer dans certains forums pour voir avec quel acharnement,certaines femmes poursuivent ces hommes et voir le plaisir qu'elles prennent à savoir leur ex, assigné. Je ne lis que de la vengeance,que l'envie de prendre de l'argent,que de la jalousie....
Je retrouve des femmes immatures...
Parce qu'il y a des femmes qui ont eu un enfant avec des hommes qui n'en voulaient pas et elles n'ont jamais poursuivi cet homme car elles savent qu'une procédure n'arrangera rien,bien au contraire. Ces femmes très matures et réfléchies laissent une chance à l'enfant de pouvoir un jour connaitre le père sans animosité.

D'accord avec vous, mais retournons la situation: un enfant qui est reconnu par son père mais celui-ci ne l'a jamais élevé ni payé de P.A, par contre l'enfant a un beau-père qui lui c'est investi.
Le père biologique qui pour des raisons de vengeance exige des droits parentaux (autorité et hebergement) mais l'enfant refuse de connaitre son père biologique, avec au préalable quelques rencontres, appels téléphonique et courrier.
La loi prent-elle en compte la parole de l'enfant qui n'a que 10 ans?
Ou celle-ci impose t-elle l'enfant a voir le père sous pretexte qu'il est le géniteur, ne serait ce qu'en "point rencontre" alors que l'enfant ne le désire pas?

[Justicejuste]

D'accord avec vous, mais retournons la situation: un enfant qui est reconnu par son père mais celui-ci ne l'a jamais élevé ni payé de P.A, par contre l'enfant a un beau-père qui lui c'est investi.
Le père biologique qui pour des raisons de vengeance exige des droits parentaux (autorité et hebergement) mais l'enfant refuse de connaitre son père biologique, avec au préalable quelques rencontres, appels téléphonique et courrier.
La loi prent-elle en compte la parole de l'enfant qui n'a que 10 ans?
Ou celle-ci impose t-elle l'enfant a voir le père sous pretexte qu'il est le géniteur, ne serait ce qu'en "point rencontre" alors que l'enfant ne le désire pas?

C'est bien là tout le problème de la loi car la justice ne va pas dans l'intêret de l'enfant mais dans l'intêret des adultes alors que la personne importante est l'enfant.
Il arrive aussi que des pères se battent pour voir leur enfant et que les mères font tout pour que cela ne se fasse pas.

En général,il y en a toujours un qui cherche à se venger si ce n'est pas le père,c'est la mère.
On prend un enfant en otage,comme monnaie d'échange. On se sert de lui.

Ce que je pense au plus profond de moi,c'est que la justice est débordée et que de toute façon,elle ne se sent pas concernée par ce problème de filiation.
Elle ne voit pas les conséquences de ces procès sur l'enfant et sur le géniteur et sa famille. Quant à la mère,elle ne se préoccupe que de son nombril sans penser à l'avenir. Elle a réussi à se venger et à avoir de l'argent de son ex. Il y en a des témoignages de femmes qui ont demandé une reconnaissance en paternité et il faut lire ce qu'elles écrivent. On retrouve des femmes immatures,jeunes,avec une enfance difficile,des femmes dépréssives.

[Adelice]

En effet, Duchesse, la loi dit agir dans l'intérêt de l'enfant mais dans votre cas aussi on s'aperçoit bien que c'est faux.

Si, Lili, "ils" savent que ce problème de filiation existe ... mais ils prennent leur temps ... ils ne sont plongés dans les situations difficiles que nous connaissons. Ils n'ont pas un jugement qui leur pend au-dessus de la tête.

Depuis Janvier nous avons une Secrétaire d'état chargée des affaires familiales qui a dit publiquement : "je ne m'occuperai pas des problèmes de filiations.".

La loi n'est pas conforme à l'Ethique ; les juges eux n'en tiennent pas compte.

[Duchesse1970]

Il est bien triste de voir que la loi n'a pas évolué à ce niveau et que des pères ou mères facent passer leur propre égo avant de se soucier de l'enfant qui lui n'a rien demandé hormis simplement vivre sa petite vie d'enfant avec ses propres petits soucis d'enfant.
Quand je lis que la secrétaire d'état chargée des A.F a déclaré, cela prouve qu'il n'y aura pas d'avancée encore pendant quelques années.
Imaginez vous un J.A.F qui allie la loi à l'éthique...Il est plus facile d'appliquer une loi mème si celle-ci est erronée sans ce cacher derrière l'éthique qui elle est plus humaine et juste. Hélas les Juges sont débordés et préfèrent s'en tenir aux textes sans se préocuper du lendemain de l'enfant. D'ailleur ils ne sont pas là pour régler des différents entre les parents et là aussi je trouve que beaucoups de personnes se servent trop facilement de la justice. Il suffit d'une simple demande au greffe pour obtenir une date de comparution et si le demandeur ne se dérange pas, ne prévient pas, l'affaire est rejetée et celui-ci est libre de ressaisir la justice comme bon lui semble. Mais où va t-on?...

[Adelice]

Ah Marsu, mon juriste bien-aimé !
Marsu et moi avons fait connaissance un bon soir d'automne. C'était le 26 Novembre 2006. Comme c'est loin !
La partie sera chaude !

Attention ! il faut savoir que Marsu n'est pas un gentil petit Marsupilami, c'est Mars dans sa belle armure de métal !

Pour vous répondre Marsu je dirai que ces enfants à qui on attribue pour pères des hommes qui n'ont jamais été volontaires pour ce rôle, transgressent souvent les interdits posés par leurs mères et entrent facilement en délinquence... et la délinquence ça coûte cher à la société.

Bonsoir Mimi

En plus ces enfants à qui on montre, dès le plus jeune âge, le chemin de la justice devenus adultes n'hésiteront probablement pas à mettre leurs géniteurs ou pères en justice .... et le fonctionnement de la justice aussi coûte cher à la société.

Moi je trouve que ces pensions alimentaires devraient fonctionner comme les allocations familiales.

Le géniteur ou père payeur devrait être libre donner davantage à son enfant s'il le souhaite.

Mais quel pessimiste Duchesse !
Bien sûr que si, cela va changer : notre civilisation a bien un petit brin d'éthique tout de même ... seulement voilà "ils" ont besoin de temps pour s'adapter aux nouvelles évolutions des moeurs et surtout besoin de temps pour mettre en place de nouvelles stratégies sociales ...

[Adelice]

Que faire pour articuler les textes récents sur la filiation et rendre la Loi plus proche de l'Ethique ?

Et d'abord comment diminuer le nombre de procès en recherche de paternité :
Au Sénat le 19 Décembre 2007
Mme Catherine Troendle a suggéré d'encadrer davantage les reconnaissances prénatales, par exemple en subordonnant leur validité à une condition de vie commune des futurs parents.

Par ailleurs j'ai lu quelque part que Madame Ségolène Royal était favorable à une cérémonie de reconnaissance prénatale , comme une cérémonie de mariage avec ses engagements. J'ai lu que la majorité des maires de France étaient d'accord pour cela.

Donc il n'y aurait plus ces abandons en cours de grossesse par un géniteur dont plusieurs femmes disent qu'il était consentant .... oui sans doute il y aurait encore des abandons, mais des abandons de famille ce qui est différent.