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cotisation étudiant artiste auteur

Question postée dans le thème Gestion de Société sur le forum Entreprise.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2018
    Messages
    14
    Bonjour,

    Je cherche des renseignements sur les cotisations d'un étudiant travailleur indépendant.

    Apparemment, en EI, il cotise pour son année d'étude et aussi sur son CA d'EI.

    Dans le cas des artistes auteurs, j'ai entendu que l'étudiant ne cotisait qu'une fois au moment de son inscription, à la sécu étudiante. Pas de cotisation sur son CA donc. Rien à déclarer à l'Agessa.

    En savez-vous d'avantage??

    Je n'arrive pas à savoir aussi, dans le cas où c'est vrai, s'il y a des cotisations en précompte prelevé par les diffuseurs?

    Bien à vous

    Henri

  2. #2
    Pilier Junior Avatar de Jar Jar Binks
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    1 095
    Bonjour

    Etant moi même auteur, et par ailleurs salarié, voici comment ça se passe pour moi.
    Un tiers (l'éditeur de mes ouvrages) me verse mes droits d'auteurs, amputés d'environ 10% de CSG et de TVA.

    Ensuite l'Agessa me demande de cotiser éventuellement à l'assurance maladie pour compléter mes cotisations de salarié si j'ai moins cotisé que sur la base d'un minimum (je pense le plafond SS). Donc comme j'ai un salaire au dessus, je ne cotise rien en complément, mais c'est arrivé que je cotise quand j'étais rémunéré en partie en libéral.

    Enfin l'IRCEC, qui gère le RAAP me fait cotiser pour la retraite, avec un abondement par un fond auquel cotisent les bibliothèques.

    Concernant le cumul régime étudiant et régime auteurs, je ne sais pas mais j'imagine que l'AGESSA prélève les cotisations maladies, en déduisant rien puisque la cotisation d'assurance maladie des étudiants est dérisoire.

    A ma connaissance, les seuls qui ne sont pas obligés de cotiser a l'AGESSA sont les fonctionnaires.

    Ce sont des régimes complexes et le plus simple est d'interroger l'AGESSA, après avoir fouillé leur site web.

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