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  • 1 Posté par VincentB_

Fournisseur liquidé / racheté et continuité de la prestation

Question postée dans le thème Difficultés sur le forum Entreprise.

  1. #1
    Membre Junior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    139
    Bonjour à tous,

    Me revoilà pour un nouveau problème épineux (et réel).

    La société A fourni un service à des particuliers, ils achètent ce service une fois et en bénéficient pour 24 mois. Le cœur de ce service est acheté par la société A auprès de la société B, et les clients bénéficient du service sur le site de la société B. Les contrats sont signés entre A et le client, il n'y a pas de relation juridique entre B et le client.

    Malheureusement, B a été liquidée et revendue à C. C a coupé l'ensemble des accès clients, et propose à A des conditions de reprise impossible à tenir (coût prohibitif et surtout catalogue réduit), laissant environ 60% des clients de A sans accès à leur produit.
    S'agissant d'une liquidation, C a rompu l'ensemble des contrats et les relations entre C et A ne sont pas vraiment au beau fixe.

    A n'a pas vraiment de solution pour trouver un autre prestataire pour assurer le service dans un délai raisonnable. Quelle solution A peut-elle proposer à ses clients ?
    Est-ce un cas de force majeure ? Est-ce que A doit rembourser 100% des clients en faisant la demande ?

    Est-ce que quelqu'un a une idée ?

    Merci !

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    7 331
    Bonjour,

    Données totalement insuffisantes...

    Vous êtes quoi dans cette affaire ?
    julienfabien a trouvé ce message utile.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  3. #3
    Membre Junior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    139
    Bonjour,

    Je travaille chez A, et cherche donc une solution évitant la liquidation à A (qui me semble inévitable si les clients demandent remboursement).
    Quelle autre donnée pourrait manquer ?

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