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Rémunération membres d'association

Question postée dans le thème Difficultés sur le forum Entreprise.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    avril 2018
    Messages
    1
    Bonjour,

    Nous sommes 5 étudiants en scénographie membres d'une association d'étudiants scénographes. Aucun de nous ne fait parti du bureau de l'association.

    Nous cherchons un moyen de rémunérer nos services de scénographie auprès d'un musée où la piste du stage a été écartée. Nous nous demandons si nous pouvons en tant que membres de l'association, nous faire individuellement rémunéré ou bien facturer nos services. Seule une de nous a le statut d'auto-entrepreneur.

    Je vous remercie pour votre aide,

    Cordialement.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    7 331
    Bonjour,

    Non.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  3. #3
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    février 2013
    Messages
    5 949
    Bonjour,

    Pourquoi poser vous la question si vous n'êtes pas dans un organe de gestion de l'association ?
    que vous soyez ou pas dans le bureau ne change rien à une éventuelle rémunération.

    Vous rémunérer .... pour cela il faudrait que l'association facture une prestation, dès lors que le prix de la prestation est équivalente à celle des entreprises du secteur d'activité votre association est soumise à toutes les taxes et impôts identiquement à toutes entreprises, TVA, CFE, taxe apprentissage, formation continue, IS etc....

    Pour qu'une association n'est pas les mêmes taxes et impôts divers d'une entreprise il faudrait que les prestations facturés aient un prix très inférieur aux entreprises, dans ce cas difficile de pouvoir rémunérer une personne.

    Vous rémunérer oui c'est possible (membre du bureau ou pas membre du bureau) pour cela il faut un contrat de travail avec votre employeur (l'association) et respecter le code du travail et éventuellement la convention collective de l'activité du l'asso sans oublier toutes les cotisations sociales.

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