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Arnaque entre particulier (et auto-entrepreneur)

Question postée dans le thème Difficultés sur le forum Entreprise.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2015
    Messages
    6
    Bonjour,
    Je vient vous voir car j'ai un problème avec une personne instable. Attention ça va être un peu long, car je voudrais pas qu'il vous manque des informations.
    Merci pour votre patiente et votre courage par avance... merci beaucoup ! sincèrement.

    En effet, je suis en train de faire sortir de terre un projet sur lequel je travaille depuis 4 ans.
    Pour cela, il me fallait l'appuie d'un logiciel pour automatiser le processus de traitement des informations.

    J'ai donc fait appel à une connaissance qui est un as en informatique. Quelqu'un qu’à eu une vie très difficile (parents mort, sdf, puis reloger dans le social, sans diplôme, aucune envie de travailler dans le privée, drogue, hors du monde moderne….). Bref j'ai cru qu'il serait possible de s'aider mutuellement, lui en ayant une mission temporaire sur le développement informatique d'un logiciel et en étant bien payé et moi en ayant mon logiciel. Je pensais que cette expérience pourrait lui donner envie de travailler de mettre à profit son incroyable savoir en informatique.
    Au bout d’un mois, il était à 70% du logiciel donc je lui ai donnée la moitié de la paye (1500€) pour le remotivé et lui permettre de subvenir à ses besoins.

    Durant les 3 derniers mois, je l’ai aidé, soutenu, amener partout où il avait besoin, acheter un écran, clavier, nourriture, tout pour qu’il puisse travailler et vire dans de bonnes conditions.
    Sauf qu’après des mois d'attente, de retard (d’un mois et demi), d’engueulade car toutes les semaines il menacer de tout arrêter car il se levé du mauvais pied (ou avait trop fumé je ne sais pas), me faisait du chantage où il menacer de tout effacer ou de me laisser en plans après tout ça…Bref le logiciel est enfin (quasiment) terminé à 99.9%.
    Et étant donné qu’il m’expliqués qu’il n’avait plus rien sur son compte pour vivre, je lui ai fait le virement de la seconde partie de la somme étant donné que c’était quasiment finit et qu’il ne pouvait plus vivre.

    Sauf qu’aujourd’hui, dès qu’il a su que l’argent avait été viré, il à décider que je n’étais pas digne du logiciel « incroyable et parfait » (selon lui) qu’il avait fait. Et donc il ne veut plus me donner le logiciel que j’ai payé. Car selon lui tant qu’il n’y aura pas de contrat, il ne me doit rien.

    J’ai donc appelé la banque pour faire annuler ou bloquer le virement, sauf que le virement était déjà parti. La seule option que j’ai aujourd’hui selon ma banquière c’est de porter plainte contre lui, et de demandé un « recall » de l’argent à sa banque si la plainte aboutie et que la police aboutit en me donnant raisons. L’argent me reviendrais alors. Etant donnée qu’il ne l’a même plus sur son compte, cela le mettrait dans une très mauvaise situation. Et ça il faut que je puisse lui faire comprendre avec un écrit, une loi, ou n’importe quoi pour faire pression.

    Je viens donc vous voir pour un conseil, comment me sortir de cette histoire ?
     D’après la loi aux Etats-Unis, étant donné qu’il a travaillé à mon logiciel sur une partie de mon ordinateur (Carte graphique, Mémoire RAM, disque dur…), la propriété intellectuelle du logiciel me revient. Pensez-vous que cela est le cas avec les lois française ?
     Une mise en demeure pourrait lui faire assez peur et donc l’obliger à réagir je pense,combien ça pourrait me coûter? cela à t'il une vrai valeur?

     Etant donné que je lui ai versé 3000€ en tout en deux fois, cela me donne t’il le droit à l’obtention de mon logiciel ? même s’il n’y a pas de contrat ? (J’ai toutes les preuves : cahier des charges, conversation # Réseau social #…)

     Est-ce vraiment nécessaire d’avoir un contrat entre un particulier (futur entreprise) et un autre particulier (qui a une auto-entreprise et un siret) ? ou est-ce que l’absence d’un contrat préétablis au départ va m’être préjudiciable à moi ? ou à lui ?

     Que me conseillez-vous ? Il pense avoir la loi de son côté car il n’y comprend rien, mais pensez-vous vraiment qu’il a une chance si ceci va plus loin ?

    Merci infiniment de votre aide, cela m’aidera vraiment beaucoup. Ces 3000 € était tout ce que j’avas pour créer mon entreprise et maintenant je ne les ai même plus et surtout j’ai l’impression d’avoir payé pour rien étant donnée la situation…

    Merci beaucoup.
    Cordialement,
    Noone.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    6 054
    Bonjour,

    Comment a t-il été déclaré ?

    la seule option que j’ai aujourd’hui selon ma banquière c’est de porter plainte contre lui,
    Je vois pas trop ce que la banque vient faire là-dedans... Depuis quand les banquiers sont-ils habilités à délivrer des consultations en droit pénal ?

    "C'est nouveau, ça vient de sortir !" Arnaque entre particulier (et auto-entrepreneur)-c0rent1n.gif

    Ah bon ? Arnaque entre particulier (et auto-entrepreneur)-a_bon.gif

    Pensez-vous que cela est le cas avec les lois française ?
    Non.

    cela à t'il une vrai valeur?
    Aucune par contre si c'est fait sans fondement vous pourriez avoir des ennuis

    Etant donné que je lui ai versé 3000€ en tout en deux fois, cela me donne t’il le droit à l’obtention de mon logiciel ? même s’il n’y a pas de contrat ?
    Données insuffisantes (si j'ose dire...).

    Il n'y a certes pas de contrat stricto sensu. Mais les différents échanges intervenus peuvent tout à fait valoir contrat.

    C'est votre meilleure piste.

    est-ce que l’absence d’un contrat préétablis au départ va m’être préjudiciable à moi ? ou à lui ?
    A vous.

    Que me conseillez-vous ? Il pense avoir la loi de son côté car il n’y comprend rien, mais pensez-vous vraiment qu’il a une chance si ceci va plus loin ?
    A priori il est très clairement en position de force.

    Que me conseillez-vous ?
    J'eus conseillé d'investir une partie des 3 000 € dans une consulation d'avocat AVANT...

    A ce stade il va falloir en consulter un pour voir comment proposer une négociation à votre "ami"...
    Dernière modification par VincentB_ ; 06/10/2017 à 15h51.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

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