Mise en demeure avec VosLitiges
+ Répondre à la discussion
Résultats 1 à 6 sur 6

Nombre de personne dans un comité directeur

Question postée dans le thème Gestion de Société sur le forum Entreprise.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mars 2017
    Messages
    7
    Bonjour à tous,

    Je ne sais pas trop si ma question est dans le bon sous-forum, si ce n'est pas le cas, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour la gene occasionnée.

    Existe t il une règle pour déterminer le nombre maximum de personne dans un comité directeur d'une section d'association ? (par exemple un pourcentage…)

    La section a un nombre de 12 personnes mais je vois dans plein d'association des nombres bien supérieurs.

    merci de votre éclairage

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    5 151
    Bonjour,

    C'est non. Aucune règle. D'auatnt plus qu'un tel "comité" est facultatif... tout sera donc régi par les seuls statuts.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mars 2017
    Messages
    7
    Bonjour
    Merci
    Cordialement.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
    Messages
    14 329
    Bsr
    Que disent les statuts?
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mars 2017
    Messages
    7
    Je viens d'aller à la DDCS pour les chercher, ils disent de 3 à 12. Ce qui répond à ma question.
    Merci de votre aide
    Cordialement

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
    Messages
    14 329
    Souvent, on élit un nombre impair....pour les votes.
    Sauf si dans les statuts il est inscrit que la voix du Président prévaut en cas d'égalité.
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


+ Répondre à la discussion
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Comité central entreprise et comité d'établissement
    Par Flotibus dans le forum Travail
    Réponses: 2
    Dernier message: 01/02/2014, 15h55
  2. Réponses: 25
    Dernier message: 24/07/2012, 15h56
  3. Constitution légitime d'un comité directeur
    Par Besoin D'info dans le forum Entreprise
    Réponses: 1
    Dernier message: 22/02/2010, 09h57
  4. cumul maire - directeur d'un comité départemental ?
    Par Mickaelesly dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 5
    Dernier message: 21/03/2008, 09h20
  5. nombre de pièces minimum selon le nombre d'habitants
    Par Fleura dans le forum Immobilier
    Réponses: 2
    Dernier message: 03/06/2006, 16h55

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum