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  • 1 Posté par VincentB_

Création d'un atelier

Question postée dans le thème Difficultés sur le forum Entreprise.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    avril 2017
    Messages
    3
    Bonjour,
    Étant chef d'entreprise en céramique depuis septembre j'ai voulu m'installer chez un ami dans une de ses dépendances pour construire un atelier, celui ci m'y à autoriser sans le justifier par papier, je devais pour cela faire une partie des travaux et lui les gros œuvres. J'ai investit plus de 7000€ dans cet atelier et il n'a jamais remplit sa part du marché, je n'ai donc jamais pu m'installer dans cet atelier et j'ai donc perdu tout mon investissement.
    Aujourd'hui je voudrais récupérer mon argent mais il refuse de me rembourser est il possible de le poursuivre en justice?
    Merci de vos réponses

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    5 369
    Bonjour,

    Bon, je ne vais pas insister lourdement sur votre imprudence, je pense que vous avez déjà compris la leçon...

    En théorie, c'est oui ; si vous avez fait des travaux dans ce bâtiment à vos frais, la valeur de ce bâtiment s'est accrue sur votre dos ; il y a donc pour lui enrichissement sans cause, on pourrait donc lancer une action par exemple sur ce fondement (en adaptant peut être pour tenir compte de la réforme du code civil).

    Après, c'est une question de preuve à commencer par la preuve de la réalité de vos investissements...
    Céramiste a trouvé ce message utile.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    avril 2017
    Messages
    3
    Bonjour,
    Merci de votre réponse si rapide,
    Est ce qu'avec des factures cela serait suffisant en preuve des investissements?

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    5 369
    Disons que c'est un bon début. De là à dire que ce sera suffisant, c'est évidemment impossible à dire surtout sans savoir ce qu'il y a sur les factures...

    Des échanges de courriels ou des copies de courriers entre vous deux seraient également utiles pour prouver que vous étiez en relation d'affaires.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  5. #5
    Membre
    Ancienneté
    avril 2017
    Messages
    3
    Merci pour votre réponse!

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