Bonjour,

Tout d'abord, je suis tout nouveau sur ce forum, j'espère donc ne pas m'être trompé d'endroit. Si c'est le cas je vous en demande pardon.

Je sais qu'un arrêt de la cour de cassation de 1929 a posé un principe d'incompatibilité des qualités de gardien et de préposé. C'est alors le commettant qui sera responsable à la place de son préposé. Mais cela s'applique en règle générale lorsque la chose ayant causé un dommage est une chose utilisée dans le cadre des fonctions de ce préposé.
Je vais imager ma question pour que vous en compreniez mieux le sens:

Imaginons qu'un commettant demande a son préposé d'aller acheter quelque chose en grande surface. En accomplissant cette tâche, le préposé percute quelqu'un avec son caddy. Le caddy n'étant pas un objet habituellement utilisé dans le cadre des fonctions du préposé, celui-ci peut-il en être le gardien?

J'espère avoir été assez clair, j'avoue qu'après de longues heures de travail, je ne me rends plus vraiment compte de si ce que j'écris est compréhensible.

Merci d'avance de vos réponses et du temps que vous me consacrerez!