Bonsoir, j'aimerais connaître votre avis sur mon td d'histoire. J'ai énormément du mal dans cette matière. Et au vu de la tête que le prof a fait en entendant mon plan je sais déjà la note que je vais avoir. N'hésitez pas à me dire tout ce qui ne va pas et ce que je dois changer.
Merci d'avance.




TD n°4 : Le gouvernement révolutionnaire

“Le but du gouvernement constitutionnel est de conserver la République, celui du gouvernement révolutionnaire est de la fonder” tel est le discours de Robespierre le 25 décembre 1793.
Le gouvernement révolutionnaire est le nom que donne la Convention au gouvernement qui sera en place lorsque la Convention déclare que la Constitution ne sera pas mis en oeuvre à cause des émeutes. C'est un gouvernement d'attente censé remettre en place l'ordre constitutionnel. Une Constitution a été voté par la Convention, ratifié par referendum le 24 juin 1793. On le nomme la Constitution de l'an I. Cette Constitution n'a jamais été appliqué et est précédée d'une déclaration des hommes et du citoyen qui diffèrent sensiblement de celle de 1789 .L'argument de la non instauration de la Constitution est que qu'en présence de circonstance exceptionnelle il est justifié de prendre des mesures exceptionnelles, logique qui a mené ce gouvernement à un excès : la Grande Terreur. Les conventionnels veulent une chose “sauver la Republique” ou “sauver la Révolution” dans le but de faire revenir la paix.
Sauver la République pour le gouvernement révolutionnaire implique une processus d'élimination de ses ennemis : on nomme cette periode la Grande Terreur. Le gouvernement révolutionnaire tente de légitimer cette terreur par le biais de moyens juridiques, du droit.
Il convient donc de se demander dans quelle mesure le gouvernement révolutionnaire a-t-il legitimé une periode de terreur ?
Une volonté de légitimer le pouvoir révolutionnaire ainsi que la terreur par le biais de moyens juridiques se dégage de cette idée (I) et l'autre idée qui se dégage est que ce gouvernement basé sur la Terreur va passer de celle ci à la dictature, toujours dans le but de sauvegarder la République et par là il tend à retourner à certains aspect de l'absolutisme (II).


Une volonté de légitimer le pouvoir révolutionnaire ainsi que la terreur par le biais de moyens juridiques mis en place par le gouvernement révolutionnaire
Le gouvernement révolutionnaire utilise à la fois les moyens juridiques à des fins de sauvegarde du pouvoir (A) et pour justifier la terreur (B).

A) Des moyens juridiques outils majeurs à des fins de sauvegarde du pouvoir :


Le gouvernement utilise des moyens juridiques à des fins politiques dans le but de conserver le pouvoir. Cette volonté de conserver le pouvoir par tous moyens emmènent à ce qu'on appelle la Terreur. La Terreur est le moyen juridique qui est employé par le gouvernement révolutionnaire pour abattre ses ennemis (ex : guillotine). On parle de terreur judiciaire car le gouvernement va utiliser les tribunaux pour lutter contre ses ennemis, tribunal revolutionnaire créé le 10 mars 1793. Les procès qui ne sont pas vraiment équitable témoignent du fait que le jugement n'est pas impartial et dépendant du régime en place; ce qui entretient cette terreur.
La “loi des suspects” du 17 septembre 1793, appliquée par ces tribunaux est “l'outil juridique” qui prévoit l'arrestation immediate ( arbitraire) de toutes les personnes suspects sur le territoire ( les “nobles qui n'ont pas manifesté souvent leur soutien à la révolution” “ ceux qui par leur conduite, leur propos, leur écrits sont ennemis de la liberté”; ne fait qu'accentuer l'idée de l'utilisation de moyen juridique à des fins politiques car tout a été fait pour éliminer politiquement les concurents politiques ( les royalistes,etc...) afin pour les conventionnels de sauvegarder le pouvoir.
Ainsi le gouvernement provisoire utilise des moyens juridique pour legitimer son maintient au pouvoir

B) La sauvegarde de la Republique par des moyens juridiques, une volonté de justification de la Terreur

Avec le tribunal revolutionnaire comme outil ou encore la lois des suspects comme moyen d'y parvenir, la politique du gouvernement révolutionnaire semble vouloir se légitimer avec. On parle « d'ennemis » de la Révolution qu'ils faillent supprimer pour la sauvegarde de cette République, mais en fin de compte cela témoigne d'une volonté de justifier le gouvernement d'attente et la Terreur qui s'ensuit ( art 1er du decret du 10 octobre 1793 disposant « le gouvernement provisoire de la France est révolutionnaire jusqu'à la paix »). Ces moyens juridiques sont utilisés pour légitimer le fait que le gouverement révolutionnaire n'a pas pu mettre en place la Constitution (avec l'argument que tant que ces ennemis ne seront pas supprimés, la République et la paix ne reviendront pas) et que la Republique ne saurait etre proteger que par tous moyens utilisés par le gouvernement revolutionnaire. Il s'agit donc d'une vision qui justifie même la Terreur et l'arbitraire de sa justice.
Donc par les moyens juridique le gouvernement révolutionnaire légitime un gouvernement basé sur la Terreur en mettant en avant l'idée de la présérvation de la Republique comme fin à atteindre.

La Terreur judiciaire se transforme en une dictature, et en un gouvernement privilégiant l'arbitraire.

De la terreur à la dictature, une volonté de sauvegarde de la Republique tendant à un retour à certains aspect de l'absolutisme
Le culte de la Raison et de l'Etre suprême témoigne peut être d'une volonté de défendre la Revolution et la République mais elle tend à opprimer la liberté de conscience (A) et en outre une radicalisation du gouvernement révolutionnaire versant dans l'absolutisme s'est émergée (B).

A) Le culte de la Raison et de l'Etre Suprême témoin d'une volonté de défense de la Revolution tendant à l'oppression de la liberté de conscience

Robespierre va tenter de mettre en place une religion d’Etat qu’il va appeler le culte de le Raison et l’Etre suprême qui va en fait remplacer le christianisme. Ces cultes trouvaient une justification dans la recherche de la défense des acquis de la Révolution car le catholicisme est un vestige de l'Ancien Régime qui menace le régime en place. Par là, Robespierre fait un discours le 7 mai 1784 dans lequel il déclare que « L'idée de l'être supreme est un rappel continuel à la justice, elle est donc sociale et républicaine ». Suite à ce discours, des lois et des décrets ont été pris, nommés Loi du 18 floréal de l'an II sur les idées religieuses et morales : telle que la disposition de l'article premier qui déclare « Le peuple français reconnaît l'existence de l'Etre suprême et l'immortalité ». Il y a ici une obligation de croyances. Ainsi l'imposition d'un nouveau culte passe par des moyens legales. Le gouvernement utilise une idéologie pour « protéger » les acquis de la revolution mais en imposant un culte à la société française, culte qui a été inscrit dans la loi, le gouvernement s'éloigne du principe de la liberté de conscience voulu par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 à l'article 10 : « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public par la loi ». La loi, au sens, de cette article, n'ordonne pas de penser tel ou telle chose. Pourtant c'est ce que le gouvernement révolutionnaire tente de faire avec son article premier.
Ainsi en pensant légitimer un nouveau culte par la loi, le gouvernement va plutôt dans le sens inverse de la Révolution qui consacre la liberté de conscience.


B) Une radicalisation du gouvernement révolutionnaire versant dans l'absolutisme.

Comme vu précédement le gouvernement révolutionnaire s'est transformé en une sorte de gouvernement où l'arbitraire joue un rôle important. Mais le gouvernement révolutionnaire a changé bien plus que cela avec la Grande Terreur. Il est devenu un gouvernement où le pouvoir est concentré entre les mains d'une seule institution : le Salut public. L'executif est directement confié à un groupe de députés, les comités. Deux sont célèbre : - comité de surêté générale et le comité du salut public. Ce dernier est composé de douze membre qui normalement sont renouvelés tous les mois et qui est chargé, au départ, du contrôle de l'administration, pour s'assurer de la “bonne administration par l'administration”. Le pouvoir legislatif est délégué à la Convention nationale. A partir d'un certain moment le renouvellement du comité du Salut public cesse et devient permanent. Quant aux autres comités rien a changé, pas de permanence. Il y a là une volonté de se maintenir au pouvoir de la part du Salut public. Une volonté d'un plus grand pouvoir. On constate à cette époque qu'en réalité le coeur du pouvoir en France sera ce comité du Salut public car toute l’administration est placée sous sa tutelle, de même que la force armée, la diplomatie. Donc en réalité le vrai centre du pv du gouv révolutionnaire est le Salut public et non plus la Convention tel que le déclare le décret du 22 prairial de l'an II à son article 6 . C'est donc ce comité qui mène la politique du gouvernement et qui a mis en place la terreur. On est donc en présence d'une confusion des pouvoirs car le pouvoir s'est centralisé dans une seule institution : le Salut public. La confusion des pouvoirs ( éxecutif et legislatif), la dépendance de l'organe judiciaire vis à vis du comité du Salut public ( le tribunal révolutionnaire) rappellent fortement les rois de l'ancien regime. Ainsi dès le début, le gouvernement révolutionnaire est un gouvernement qui n'a pas cessé de tomber dans ce qu'elle rejette le plus : l'absolustime. Il cumule toutes les caracteristiques de celui ci : l'arbitraire des décisions, l'oppression et le cumul des pouvoirs.