Vos question à l'Avocat
+ Répondre à la discussion
Résultats 1 à 1 sur 1

Veille règlementaire

Question postée sur le forum Entraide aux étudiants en droit.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    avril 2017
    Messages
    1
    Bonjour à tous

    Je suis en Master 2 Droit de l'environnement, sécurité, qualité de l'entreprise, et j'ai commencé cette semaine mon stage en entreprise d'une durée de 6 mois. On me demande ici de repenser complètement le système de veille réglementaire (en matière de santé, sécurité, environnement ), mais n'en ayant jamais fait concrètement auparavant, je ne sais pas du tout comment m'y prendre.. Ils disposent pour l'instant de plusieurs tableaux "informatisés" où sont répertoriées et classées toutes les dispositions qui leur sont applicables, légales, réglementaires, issues de l'arrêté d'autorisation d'exploiter (c'est une ICPE).
    J'ai proposé qql petites idées de remaniement, de classification différente, mais on me demande qql chose de tout à fait différent apparemment .. c'est pourquoi je fais appel à vous, peut-être que quelqu'un a déjà été dans ma position auparavant et aurait des conseils à me donner ?

    Merci d'avance ! Une stagiaire désespérée
    Dernière modification par Modérateur 12 ; 06/04/2017 à 11h30.

+ Répondre à la discussion
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. PV avec ref réglementaire erronée
    Par Fedese dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 2
    Dernier message: 15/02/2008, 12h04
  2. passage de veille passive à la veille active
    Par Titelfecrea dans le forum Travail
    Réponses: 11
    Dernier message: 24/01/2008, 20h32
  3. Réponses: 6
    Dernier message: 19/03/2007, 18h21
  4. Distance réglementaire ?
    Par Mike dans le forum Immobilier
    Réponses: 7
    Dernier message: 23/05/2005, 18h37
  5. Recours contre mise en demeure reglementaire.
    Par Reahn dans le forum Monde de la Justice
    Réponses: 1
    Dernier message: 11/04/2005, 06h52

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum