Qu'est ce qu'un ITT ?

[zozoev]

Bonjour,
Je ne sait pas vraiment dans quel forum mon message trouve sa place ... donc excuser moi si ce n'est pas ici ... !
En cours nous avons etudier les sanction imputable à l'éthanol en france.

Nous avons fait la différence entre contravention et délit. Le prof nous a diviser les délit en :

- délit simple: sans recidive, sans accident corporel
- avec recidive, sans accident corporel
et ....
- sans recidive, accident corporel : ITT < 3 mois
- sans recidive, accident corporel : ITT > 3 mois

Qu'est ce que l'ITT ?

Sur internet je trouve des choses genre la durée d'arret en cas d'accident, donc le conducteur est t'il sanctioner par la "graviter" de l'accident sur la personne ?

Merci a tous

[Modérateur 09]

je deplace sur le forum d'entraide

[Ml44]

Bonjour,

Dans le Code Pénal, ITT = Incapacité Totale de Travail.
Cette durée ne se confond pas avec la durée de l'arrêt de travail. Elle est apprécié sur les critères médico-légaux.
Et oui, le conducteur relèvera du tribunal de police ou correctionnel selon la gravité des conséquences de l'accident.

Cordialement.
ml44

[DamonGold]

Euh.. je crois plutôt qu'il s'agit d'incapacité temporaire de travail.
L'ITT correspond à la durée de la gêne dans le cadre de l'exercice du travail (et non à la durée de l'arrêt de travail). Et, comme l'as dit Ml44, l'ITT est parfois fixé par un expert désigné par le magistrat instructeur

[Ml44]

Euh.. je crois plutôt qu'il s'agit d'incapacité temporaire de travail.
L'ITT correspond à la durée de la gêne dans le cadre de l'exercice du travail (et non à la durée de l'arrêt de travail).

Bonjour,

Je pense que vous vous trompez.
Mais si vous précisez vos sources, je suis prêt à faire amende honorable.

Cordialement.
ml44

[Paul Bes]

Bonjour.

Je vais trancher dans le vif. ITT = incapacité totale de travail. C'est en fait l'incapacité à accomplir tous les actes de la vie courante suite à une lésion. Sauter, courrir, bouger le bras ect...

Il faut y voir une raison historique liée à la capacité d'un travail physique. C'est pour cela que c'est distinct de la nation d'arrêt de travail que nous connaissons aujourd'hui.

[Ml44]

Je vais trancher dans le vif. ITT = incapacité totale de travail.

Bonsoir,

En fait, je manie cette notion tous les jours.
Je ne craignais donc pas d'être contredit.

Cordialement.
ml44

[DamonGold]

Bonsoir,

En fait, je manie cette notion tous les jours.
Je ne craignais donc pas d'être contredit.

Cordialement
ml44

Ah oui effectivement, je vous demande pardon, c'est une erreur de ma part, j'ai du m'embrouiller dans mes notes.
Donc c'est bien incapacité totale de travail, vu aussi à R. 625-2 du code pénal ^^