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Le forum Droit et handicap est animé par Jurihand

Discussion postée sur le Forum Droit et handicap, regroupant des questions juridiques portant sur Les Groupes de Travail de Net-iris.

  1. #1
    Avatar de JNG Net-iris
    JNG Net-iris n'est pas en ligne Administrateur du Forum
    Ancienneté
    janvier 2001
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    Clermont-Fd
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    5 328

    Flèche Le forum Droit et handicap est animé par Jurihand

    Bonjour à toutes et à tous.

    A l'initiative de l'intervenante Jurihand, nous ouvrons un forum spécialisé, dit Groupe de Travail, sur le Droit et le handicap.

    Jurihand en sera l'animatrice et la modératrice et aura toute latitude pour faire vivre ce forum dans le respect des dispositions applicables aux groupes de travail.

    La participation et l'ouverture de discussions est libre par défaut.
    Vous êtes donc invités à poser vos questions et ouvrir des sujets de débat dès lors que la problématique juridique principale touche ici au handicap.
    Ce forum n'est pas destiné à remplacer ou se substituer au forum sur la protection des majeurs.

    Ce forum, comme tout forum public de Net-iris est soumis à notre charte d'utilisation.
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 30/04/2008 à 19h44. Motif: ajout d'un lien vers le profil de l'animatrice
    Fablr17 a trouvé ce message utile.
    Jean-Nicolas Girard - Directeur de Net-iris.fr

  2. #2
    Ancienneté
    février 2006
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    Dans le Nooooord.....
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    8 428

    Félicitations Jurihand et bon courage.
    Avec tout mon soutien.

  3. #3
    Ancienneté
    janvier 2005
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    Auvergne
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    1 363

    Merci, j'espère que beaucoup trouverons ce groupe de travail. La gestion de patrimoine est très particulière quand un memebre de la famille est handicapé.
    JuriHand - Droit et Handicap

  4. #4
    Ancienneté
    août 2006
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    3 493

    Bon, bah y pu ka ...
    On attends que tu lances le sujet
    « L’office de la loi est de nous protéger contre la fraude d’autrui et non pas de nous dispenser de faire usage de notre raison » Portalis

  5. #5
    Ancienneté
    janvier 2005
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    Auvergne
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    1 363

    La récupération des successions des handicapés (ayant perçu certaines aides) des Conseils généraux est inégale suivant les départements (ils décident en fonction de leurs finances) mais là où elle existe, tout comme des familles essaient de transmettre leur patrimoine sans ou peu de droits de succession, les parents d'enfants dont un est handicapé voudrait que leur patrimoine, leur travail reste en son sein. Après tout dans la plupart des cas toute cette famille a essayé de rendre la vie du handicapé plus facile.
    Alors suivant les cas, il faut utiliser la société civile, les donations, les legs résiduels, ou l'assurance-vie (parfois dans sa forme "épargne handicap"). La nouvelle loi de 2009 va aider puisque la tutelle et la curatelle vont souvent pouvoir être écartées, mais il faut attendre de voir ce que feront les tribunaux.
    Les malades paient beaucoup en ce moment. Pensez-vous que les familles, les frères et soeurs doivent rendre le prix de la tranquillité d'esprit relative des parents ?
    Par ailleurs, pourquoi ceux qui sont nés différents doivent-ils être traités comme ceux qui n'ont pas eu le courage de travailler. Pourquoi à 60 ans le handicap disparaît-il au profit de ce qu'on donne dans ce cas-là = l'ex FNS.
    Connaissiez-vous ces problèmes de récupération ? Un problème parmi bien d'autres qui touche les handicapés. Je ne changerai pas les textes, mais j'aide à s'en servir autrement, et légalement. C'est ainsi que l'on définit la gestion de patrimoine.
    Dernière modification par Jurihand ; 02/05/2008 à 15h36.
    JuriHand - Droit et Handicap

  6. #6
    Ancienneté
    août 2006
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    Je me permets de donner mon avis de "valide"

    Il faudrait je pense, différencier les degrés d'handicap.
    Je maitrise peu le problème, n'étant pas handicapée, et n'ayant pas d'handicapé dans ma famille.

    un handicapé moteur peut soit être apte à travailler, à temps complet et/ou partiel et aménagé, peut être incapable de travailler, et n'est pas forcement sous tutelle ou curatelle.
    un handicapé mental peut être léger ou profond, il sera sous tutelle ou curatelle ....Apte à travailler ou non ....

    Ce n'est qu'à partir de là, qu'on peut - toujours à mon avis - différencier les types de protection future à mettre en oeuvre
    « L’office de la loi est de nous protéger contre la fraude d’autrui et non pas de nous dispenser de faire usage de notre raison » Portalis

  7. #7
    Ancienneté
    janvier 2005
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    1 363

    Vous, Monsieur, qui avez la chance de ne rien connaître du handicap, sachez qu’il se voit ou ne se voit pas le handicap, la maladie, sont d’abord de la souffrance morale. Elle est amplifiée par le fait que nous sommes traités, enfants, comme ceux qui ne veulent pas travailler à l’école, jeunes comme ceux qui préfèrent rester chez leurs parents et ne pas avoir de projet, adulte comme des chômeurs volontaires, et à partir de 60 ans comme le total de tous, ceux qui doivent faire appel à la pitié de la communauté.

    Mais, à ceci j’ajoute la crainte des parents, l’implication presque obligatoire de l’époux(se) ou de la fratrie et rien pour les conseillers et diminuer leur peur de l’avenir. Pourra-t-il (elle) vivre confortablement toute sa vie ? quel produit d'épargne est le plus adapté ? Qui l’aidera quand il sera seul ? C’est là que peut intervenir la gestion de patrimoine couplée avec les mesures de protections légales (tutelle, curatelle) et bientôt le mandat de protection future. C’est eux que j’aimerais conseiller puisque je suis de leur monde avec des diplômes de valides.
    Dernière modification par Jurihand ; 04/05/2008 à 10h58.
    JuriHand - Droit et Handicap

  8. #8
    Ancienneté
    juin 2006
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    58

    Merci Jurihand d'animer ce forum
    Je pense que vous allez apporter de nombreux éclaircissements très utiles...

    Bonne continuation

  9. #9
    Ancienneté
    juillet 2008
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    Bonjour Jurihand,

    dans le forum immobiliers,section propriétaire/locataire , j'ai poser 2 questions et à vous ,je vous demande pourquoi nous Handicapés n'avons nous pas acces aux prets immobilier pour notre résidence principale malgré des textes de lois (et qu'en faite que personnes ne respectent), alors pour etre propriétaire à votre avis je devrais demander la mise sous tutelle et me compliquer encore plus la vie qu'elle ne l'est déjà ?

    Bien cordialement

  10. #10
    Ancienneté
    janvier 2005
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    1 363

    Surement pas, surtout pas. La convention Aeras doit être appliquée. Imprimez là : http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/ae...tion_aeras.pdf
    et mettez la sous le nez du banquier. S'il ne fait rien, demandez lui le nom et l'adresse de son médiateur, ou pire anoncez lui que vous déposez un dossier auprès de la Haute autorité sur les discriminations. Vous devriez avoir votre prêt si bien sûr vous avez des revenus et pouvez le rembourser.
    Fablr17 a trouvé ce message utile.
    JuriHand - Droit et Handicap

  11. #11
    Ancienneté
    juillet 2008
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    5

    Bonjour Jurihand,
    je ne suis pas endetté et mes ressources sont les 628 euros correspondant à l'AAH, et tous refusent,je leur ai fait remarquer qu' un salaire pouvait se perdre mais une AAH ,elle était à vie! A notre grand désespoir mais réelle .

    Merci de votre réponse mais comme les banques sont supérieur à moi , je me retrouve dans la situation de rechercher un usurier, à moins que vous connaissiez une banque qui le fait et mets en application .
    Moi, j'en ai marre des refus, d'etre réduit à un déchet humain par les banquiers ou ceux que vous mandater pour vous faire la recherche d'une événtuelle banque qui accepterait.
    Marre qu'on vous rabaisse et vous considère que vous n'avez pas le droit à la dignitée et aux respect!
    Bref que vous etes incapable dans tous les sens du terme.(Comme si notre handicape ne suffisait pas !)

    Merci de votre réponse ,c'est gentil de m'avoir accorder un peu de votre temps.
    Bien cordialement

  12. #12
    Ancienneté
    janvier 2005
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    1 363

    Arrêtez de vous déchirer comme cela ! Vous n’aurez jamais de prêt parce que vous n’avez pas assez de revenus, mais ça arrive à des biens portants aussi ! Par contre vous pouvez avoir le tarif réduit EDF, l’allocation logement, le fond de compensation du handicap, la CMU, les transports moins chers et accompagnés pour le train (aide SNCF + accompagnant gratuit), l’entrée dans les expo et musées gratuite, un chien dressé pour vous aider (52 ordres et plein d’amour…), la majoration pour la vie autonomie, des aides humaines, la TVA à 5,5 % pour faire des travaux qui pourront être payés par la MDPH, la réduction des factures téléphoniques, l’exonération des cotisations patronales pour l’aide humaine payée par la MDPH et j’en oubli sûrement…

    Votre maladie n’atteint pas vos neurones, donc vous pouvez peut-être apprendre un métier : pour les handicapés, il n’y a pas de limite d’âge. Pour les valides c’est possible seulement jusqu’à 26 ans. Par contre, pour travailler, il faut être meilleur que les valides. C'est du travail et je reconnais que le handicap rend tout plus long et plus compliqué. Mais c’est possible, je l’ai fait.
    Je n'ai pas voulu vous faire de la morale, surtout ne croyez pas cela ! Juste remettre les choses en place.
    Fablr17 a trouvé ce message utile.
    JuriHand - Droit et Handicap

  13. #13
    Ancienneté
    juillet 2008
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    5

    WAOUW Jurihand, s'il vous plait rester ZEN !

    Valide ou non valide , tous à un moment avons le droit à une baisse de moral, mais ce n'est pas pour ca que l'on baisse les bras !!!

    Vous animez un groupe de travail sur le Droit et Handicap :

    Une rectification , la CMU est un droit pour les RMISTE et pas pour les Handicapés qui touche l'AAH ,au montant maximun qui est de 628 euro.

    Je veux etre propriétaire de mon domicile, je ne suis pas seul dans ce cas et nous rencontrons tous handicapés ce problème d'acces à la propriétée ,ok! le gouvernement voudrait que nous puissions y accéder , mais soyez honnete ,les banques ne suivent pas !

    Un groupe de travail est là pour partager et trouver des solutions à un point soumis par les participants. Vous avez fait des études : Bravo mais essayez de partager vos connaissances plus calmement et plus compréhensiblement , car dans le cas de votre sujet sur le droit à l'héritage et des Conseils général qui réclament des droits , je voulais vous demander d'etre plus simple car je n'ai pas tous compris , ok peut etre que ces mes neurones qui ne fonctionnent pas tres bien ( ) .

    Là je vous parle des banque et acces à la propriétée pour les handicapés et vous me parlez de visites de musés, c'est sympa mais en ce moment je cherche à comprendre et trouver des solutions à ce soucis (que d'autres personnes invalides connaissent aussi), que d'allez visiter des musés!

    Et je voulais aussi vous dire que mon chien va tres bien et nous donne beaucoup d'amour.

    .Bien cordialement

  14. #14
    Ancienneté
    janvier 2005
    Localisation
    Auvergne
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    1 363

    Dans ce cas, comme pour tous ceux des “sortants” de la CMU qui ont des revenus à peine plus élevés, il existe des dispositifs “d’aide à la mutualisation” : une remise sera faite par les organismes complémentaires pour assurer une couverture santé. N’hésitez pas à en parler à une assistante sociale ou aux agents d’accueil de la CPAM.

    "car dans le cas de votre sujet sur le droit à l'héritage et des Conseils général qui réclament des droits , je voulais vous demander d'etre plus simple car je n'ai pas tous compris , ok peut etre que ces mes neurones qui ne fonctionnent pas tres bien ( )" : je vous prépare une réponse que j'espère sera plus claire. Mais car personne a sa réponse alors si vous pouviez me donner quelques détails...

    Les musées, du moins pour moi, ça me change les idées mais je ne demande pas à tout le monde d'aimer.

    "je cherche à comprendre et trouver des solutions à ce soucis (que d'autres personnes invalides connaissent aussi)" = je suis à votre disposition, PEUT-ËTRE pourrais-je vous aider.

    Rester zen : j'ai du mal, je cours toujours (dans ma tête, car mes jambes restent tranquilles) cas j'ai 2 boulots à chaque bout de la ville et je réponds parfois trop vite. Excusez moi, mais je suis comme ça. Le handicap faut faire avec mais ça m'énerve autant que les autres.

    J'attends vos questions précises. J'espère pouvoir vous aider.
    JuriHand - Droit et Handicap

  15. #15
    Ancienneté
    juillet 2008
    Messages
    92

    je ne pourrai décidément pas me détacher de ce forum

    je découvre aujourd'hui qu'il comporte une discussion sur le handicap..
    non je n'ai pas l'intention d'acheter .. ou autre mais de chercher
    des réponses à mes questions
    j'ai reçu aujourd'hui ma carte d'invalidité et je ne sais quoi en faire ....
    je suis handicapé depuis des années déjà mais sans elle.
    aujourd'hui ce handicap à évolué donc ...

    lorsque j'ai ouvert l'enveloppe et que j'ai vu cette carte les larmes
    ont rempli aux yeux , j'ai ressenti un grand vide, est ce cela qui
    nous attend lorsque l'on possède cette carte ?

    j'ai effectuée un stage il ya un an et j'étais dans un groupe nommé TH
    mais je ne ressentais rien de comparable à aujourd'hui...

    que faire avec cette carte pour voir la vie du bon coté ?

  16. #16
    Ancienneté
    janvier 2008
    Localisation
    Isère
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    2 866

    http://www.net-iris.fr/forum-juridiq...omprendre.html

    Bonjour Jurihand,

    Je vous ai mis ce lien pour vous aider à comprendre la complexité de la situation de Celia12.

    J'ai essayé de l'aider de mon mieux, mais je ne connais pas toutes les réponses à ses questions, je sais que vous serez de très bon conseil pour elle.

    Merci d'avance pour elle, bonne journée.

  17. #17
    Ancienneté
    juillet 2008
    Messages
    92

    Jurihand ( et Artegore je vois que le monde est petit.... )


    pour répondre à la question le courrier ne précise pas le taux mais m'informe que " ce taux justifie l'attribue l'attribution de l'AAH article L821-1
    du code de la SS
    et qu'il est égale ou supérieur au minimum requis

    merci à l'avance pour votre aide

    PS : je précise également qu'une personne de la MDPH était passée il y à une quinzaine ...suit à une demande d'aide pour l'appareillage, sonnette de porte aide au déplacement etc....

  18. #18
    Ancienneté
    juillet 2008
    Messages
    92

    je viens de suivre les discutions précédentes : si je résume bien j'aurai le droit à
    - des réduc..edf,
    - transports : ça c'est marqué sur le courrier que j'ai reçu
    - droit à la visite des musées : alors ça super ..on n'est jamais assez riche

    par rapport à la sécu je n'ai pas bien compris je peux avoir une mutuelle pour moi et ma fille ?

    j'irai aux impôts leur montrer ma carte je pense qu'ils sauront ce qu'ils ont à faire ...?
    que dois je faire d'autre pour que se " déclenchent les aides " que j'aurai oublier
    je pense avoir le droit comme quiconque à une ouverture de compte bancaire .. je n'aurai pour le moment que ce revenu ?

    enfin des questions simples mais .......

    merci
    Dernière modification par Celia12 ; 20/07/2008 à 15h27.

  19. #19
    Ancienneté
    janvier 2008
    Localisation
    Isère
    Messages
    2 866

    Décidément Celia, vous êtes partout !!!

    Citation Envoyé par Celia12 Voir le message
    je viens de suivre les discutions précédentes : si je résume bien j'aurai le droit à
    - des réduc..edf,
    - transports : ça c'est marqué sur le courrier que j'ai reçu
    - droit à la visite des musées : alors ça super ..on n'est jamais assez riche

    par rapport à la sécu je n'ai pas bien compris je peux avoir une mutuelle pour moi et ma fille ?

    j'irai aux impôts leur montrer ma carte je pense qu'ils sauront ce qu'ils ont à faire ...?
    que dois je faire d'autre pour que se " déclenchent les aides " que j'aurai oublier
    je pense avoir le droit comme quiconque à une ouverture de compte bancaire .. je n'aurai pour le moment que ce revenu ?

    enfin des questions simples mais .......

    merci
    Pour la sécu, vous avez droit à la CMU, pour vous et votre fille, sans aucun doute possible.

    La MDPH va vous guider dans vos démarches administratives, en plus de l'assistante sociale, bien sur...

    Si j'avais évoqué l'article 490, c'est parce que vu le peu de choses que vous décrivez, j'ai pensé d'emblée à une sclérose en plaques, mais je me suis peut-être encore emballée trop vite sur un diagnostic (défaut professionnel oblige, désolée...)

    Je comprends très bien que vous n'ayez pas envie d'en parler, mais si vous voulez bien me donner plus de détails par MP, il n'y a aucun problème, je vous répondrai dès que possible (il faut que mes fils me laissent accéder).

    N'ayez aucune crainte, je suis liée au secret professionnel, et çà restera strictement entre nous,

    Je vois que le moral remonte en flèche, et j'en suis ravie!!!

  20. #20
    Ancienneté
    juillet 2008
    Messages
    92

    comme vous le dites " je suis partout" mais vous savez je me retrouve seule avec des choses essentielles à régler, j'ai une enfant je n'ai pas le droit à l'erreur et je ne peux pas tout savoir ...

    heureusement que l'ordi est là c'est mon moyen de communication avec le monde

    sur ce forum je n'ai pas à cacher mon infirmi...( par compte dans la vie si
    je le peux oui )

    je suis sourde : j'ai une oreille 100% donc FOUTUE......surdité brusque
    et pour l'autre il me reste 20%

    je vais devoir faire avec
    avant mon mari faisait tout pour moi mais maintenant....
    voilà pourquoi je me documente au max..pour pouvoir assurer
    je ne dois pas m'écrouler j'ai une fille

    oui mon moral remonte car j'ai eu beaucoup d'aide, de réponses à mes
    questions grâce à ce forum....je suis moins " perdue "

    voilà , merci encore d'être là

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