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  • 1 Posté par Corima

Accouchement sous x

Discussion postée sur le Forum Débats et interprétations, regroupant des questions juridiques portant sur Débats et Analyses Juridiques.

  1. #1
    Ancienneté
    mars 2008
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    Par défaut Accouchement sous x

    Bonsoir,

    Je poste ici un sujet dans "l'environnement" de l'accouchement sous x.

    L'actualité récente a un peu mis sous les projecteurs l'accouchement sous x, car certaines personnes voudraient lever l'anonymat des femmes accouchant sous x, avec possibilité pour l'enfant de connaître l'identité de sa mère à 18 ans.

    Mon sujet ne porte pas là dessus vraiment.

    Je me demandais en fait ce qu'il en est pour les pères ? Les pères ont-ils une quelconque possibilité d'être "géniteur anonyme" ?

    Une femme peut donc devenir mère mais abandonner son enfant en restant toujours anonyme vis à vis de lui, mais je n'ai pas l'impression qu'un homme puisse devenir père et abandonner son enfant en restant toujours anonyme ; certains sont même convoqués dans des tribunaux pour subvenir aux besoins d'enfants dont ils ne voulaient pas.

    N'y a t il pas "injustice" entre les hommes et les femmes sur ce point de l'anonymat de parenté ?

  2. #2
    Ancienneté
    mai 2005
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    Que certains pères soient convoqués devant la justice pour leur faire reconnaître leur paternité, c'est une chose. Que d'autres soient biologiquement pères sans jamais le savoir ou avoir à l'assumer (en n'ayant pas ce statut à l'état civil par exemple), c'en est une autre.

    Il est donc tout à fait possible d'être père sans jamais le savoir ou avoir à l'assumer. Imaginez le cas d'une femme qui se fait faire un enfant par un homme sans le lui dire, ne le revoit jamais (et ne connaît même éventuellemen tpas son nom ou son adresse...). Lors de l'accouchement ou de la déclaration de naissance à l'état civil, elle pourra déclarer l'enfant sans mentionner de père. La loi le permet et le père, si jamais il apprend son statut biologique et il souhaite l'assumer, pourra avoir toutes les peines du monde pour faire reconnaître son statut si la mère ne le veut pas...
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  3. #3
    Ancienneté
    mars 2008
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    Citation Envoyé par Marsu Voir le message
    Que certains pères soient convoqués devant la justice pour leur faire reconnaître leur paternité, c'est une chose. Que d'autres soient biologiquement pères sans jamais le savoir ou avoir à l'assumer (en n'ayant pas ce statut à l'état civil par exemple), c'en est une autre.

    Il est donc tout à fait possible d'être père sans jamais le savoir ou avoir à l'assumer. Imaginez le cas d'une femme qui se fait faire un enfant par un homme sans le lui dire, ne le revoit jamais (et ne connaît même éventuellemen tpas son nom ou son adresse...). Lors de l'accouchement ou de la déclaration de naissance à l'état civil, elle pourra déclarer l'enfant sans mentionner de père. La loi le permet et le père, si jamais il apprend son statut biologique et il souhaite l'assumer, pourra avoir toutes les peines du monde pour faire reconnaître son statut si la mère ne le veut pas...
    Ma question porte sur le fait d'un homme qui SAIT qu'il va être père, mais veut abandonner son enfant et conserver son anonymat, comme le font les femmes qui accouchent sous x.

    On n'est pas dans le cas d'une paternité ignorée ou d'un "abandon par ignorance" : dans les cas que vous citez, "l'anonymat" du père est une décision de la mère, pas une démarche volontaire du père.

  4. #4
    Ancienneté
    mai 2005
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    Je ne vais pas continuer dans cette discussion parce que faire un enfant et ne pas assumer, ce n'est pas ma tasse de thé (et avec ce qu'on enseigne dans tous les collèges de France à des niveaux correspondant à la scolarité obligatoire, on ne me fera pas croire qu'un homme ne sait pas ce qu'est la contraception, au moins dans les grandes lignes... Ou alors c'est aussi un peu de sa faute...).
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  5. #5
    Ancienneté
    octobre 2010
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    La meilleure solution serait que l'accouchement sous X n'existe plus. Comme ça, plus d'inegalité entre le père et la mère, et l'enfant si souvent oublié dans ces histoires d'adultes, pourraient enfin connaitre ses origines. L'accouchement sous X a peut etre été utile au temps de Vichy pour certains, mais n'a plus lieu d'etre de nos jours

    on ne me fera pas croire qu'un homme ne sait pas ce qu'est la contraception, au moins dans les grandes lignes...
    Oui, c'est valable aussi pour les femmes, elles ont un panel de contraceptifs à leur disposition, donc ne pas rejeter la faute uniquement sur les hommes, ils sont aussi bien souvent le dindon de la farce
    Dernière modification par Corima ; 21/12/2011 à 23h42.

  6. #6
    Ancienneté
    mars 2008
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    Citation Envoyé par Marsu Voir le message
    Je ne vais pas continuer dans cette discussion parce que faire un enfant et ne pas assumer, ce n'est pas ma tasse de thé (et avec ce qu'on enseigne dans tous les collèges de France à des niveaux correspondant à la scolarité obligatoire, on ne me fera pas croire qu'un homme ne sait pas ce qu'est la contraception, au moins dans les grandes lignes... Ou alors c'est aussi un peu de sa faute...).
    Vous avez tout à fait le droit d'être contre l'accouchement sous x et l'abandon d'un enfant, et je vous remercie de votre participation.

    ---------- Message ajouté à 08h20 ---------- Précédent message à 08h11 ----------

    Citation Envoyé par Corima Voir le message
    La meilleure solution serait que l'accouchement sous X n'existe plus. Comme ça, plus d'inegalité entre le père et la mère, et l'enfant si souvent oublié dans ces histoires d'adultes, pourraient enfin connaitre ses origines. L'accouchement sous X a peut etre été utile au temps de Vichy pour certains, mais n'a plus lieu d'etre de nos jours.

    Oui, c'est valable aussi pour les femmes, elles ont un panel de contraceptifs à leur disposition, donc ne pas rejeter la faute uniquement sur les hommes, ils sont aussi bien souvent le dindon de la farce
    Vous préférez donc la suppression de l'accouchement sous x pour "réduire" l'inégalité, c'est un point de vue que j'ai tendance à partager.
    Cependant, vous argumentez : "l'enfant pourrait enfin connaître ses origines" : faudrait-il lever TOUS les anonymats d'une conception d'enfant pour qu'il puisse connaître ses origines (y compris l'anonymat des donneurs de gamètes et/ou d'embryons) ?

  7. #7
    Ancienneté
    mai 2005
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    Ma position n'est pas d'être pour ou contre l'accouchement sous X. Ma position est de ne pas comprendre qu'un homme fasse un enfant à une femme et ne l'assume pas...
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  8. #8
    Ancienneté
    mars 2008
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    Citation Envoyé par Marsu Voir le message
    Ma position n'est pas d'être pour ou contre l'accouchement sous X. Ma position est de ne pas comprendre qu'un homme fasse un enfant à une femme et ne l'assume pas...
    Mais le sujet ne porte pas sur ça.
    Vous pourriez tout aussi bien ne pas comprendre qu'une femme se laisse faire un enfant et ne l'assume pas, ce ne serait toujours pas le sujet.

    Le sujet porte sur l'égalité homme-femme (ou plutôt l'inégalité) par rapport à la possibilité (je reprends vos termes) de ne pas assumer un enfant : une femme a cette possibilité grâce à l'accouchement sous x, il me semble qu'un homme n'a pas cette possibilité, d'où une injustice, une inégalité de traitement.

    Pour "pousser" le sujet plus loin, quels recours pourraient avoir un homme pour revendiquer une égalité de droit(s) ?

  9. #9
    Ancienneté
    mai 2005
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    Le fait pour un homme d'abandonner sa paternité ou de ne pas vouloir qu'elle soit établie, ce n'est pas ça ? Pour moi, c'est pile ça...
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  10. #10
    Ancienneté
    octobre 2010
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    Citation Envoyé par Marsu Voir le message
    Le fait pour un homme d'abandonner sa paternité ou de ne pas vouloir qu'elle soit établie, ce n'est pas ça ? Pour moi, c'est pile ça...
    Sauf que pour lui, la justice peut lui imposer cette paternite non voulue. Elle ne peut pas l'obliger à aimer et participer à l'éducation de l'enfant, mais l'obliger à contribuer en payant une pension alimentaire et en faisant de cet enfant son futur heritier
    Tandis qu'une femme peut impunément accoucher sous X et disparaitre dans la nature sans avoir à assumer de quelque façon que ce soit cette maternité

    Je ne suis pas pour la suppression de l'accouchement sous X afin de mettre les pères et mères à égalité, mais parce que je suis tout simplement contre ce procédé qui ignore totalement la liberté de l'enfant de connaitre ses origines. Pourquoi la mère aurait plus de droit que l'enfant ? Au nom de quoi ?

    D'ailleurs l'accouchement sous X n'existe qu'en France si je ne me trompe pas...
    Lealea a trouvé ce message utile.

  11. #11
    Ancienneté
    mars 2008
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    Citation Envoyé par Marsu Voir le message
    Le fait pour un homme d'abandonner sa paternité ou de ne pas vouloir qu'elle soit établie, ce n'est pas ça ? Pour moi, c'est pile ça...
    Eh bien non, le sujet c'est : une femme peut abandonner sa maternité (je reprends vos termes) ou ne pas vouloir qu'elle soit établie, un homme ne peut pas le faire.

    C'est la DIFFERENCE entre le droit de la femme de pouvoir le faire, et l'impossibilité pour l'homme de le faire.

    Je ne vois pas comment je pourrais être plus claire.

    Ou alors comme ça :

    Le fait pour un homme de ne pas avoir la possibilité d' abandonner sa paternité ou de ne pas vouloir qu'elle soit établie contrairement à une femme qui en a la possibilité.

    L'important, le sujet de la discussion portant sur la différence de possibilité légale, pas sur l'acte en lui même.

  12. #12
    Ancienneté
    mai 2005
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    Si un homme peut ne pas le faire... Si son nom n'est pas porté comme père déclaré à l'état civil, il n'est pas le père juridique...
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  13. #13
    Ancienneté
    octobre 2010
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    Citation Envoyé par Marsu Voir le message
    Si un homme peut ne pas le faire... Si son nom n'est pas porté comme père déclaré à l'état civil, il n'est pas le père juridique...
    Effectivement, jusqu'à ce que la mère l'assigne en justice pour faire reconnaitre sa paternite sans son consentement. Il peut meme refuser le test de paternité et le tribunal en tirera les conclusions, et lui mettra la paternite sur le dos si la mère a apporté des preuves considérées comme suffisantes, du style photos, preuves de relation aux bonnes dates... meme si elle avait un amant caché. Donc, non, l'homme n'a aucune porte de sortie, alors que la femme a les moyens de l'IGV ou de l'accouchement sous X, qui sont deux privilèges uniquement feminin

    J'avais lu qu'une juriste avait proposé une procedure parallèle selon laquelle, si une femme voulait aller au terme de sa grossesse et que le père ne le souhaitait pas, le père pourrait par un document écrit renoncer à toute responsabilité concernant l'enfant à naître, et être ensuite automatiquement protégé contre une procédure de recherche en paternité. Mais là encore, c'etait faire fi du droit à l'enfant de connaitre ses origines

    Donc, pour mon avis personnel, il serait bon que l'accouchement sous X soit banni. On parle beaucoup des droits de l'enfant, alors commençons par celui ci.

  14. #14
    Ancienneté
    mars 2008
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    Citation Envoyé par Marsu Voir le message
    Si un homme peut ne pas le faire... Si son nom n'est pas porté comme père déclaré à l'état civil, il n'est pas le père juridique...
    Vous dites donc qu'un homme a la possibilité d'abandonner son enfant et de conserver son anonymat.
    Mais alors il ne devrait pas être possible pour une femme de poursuivre un géniteur en justice pour faire reconnaître sa paternité si le géniteur ne veut pas de cet enfant, or il est tout à fait possible actuellement pour une femme de le faire.

    Et puis cette possibilité ne fonctionne qu'avec un "si" ; en aucun cas ce 'nest un droit du père puisque cela dépend du bon vouloir de la mère...

    Vous ne faites donc pas la différence entre "avoir le droit légalement (sic)" d'abandonner son enfant et de conserver son anonymat, et espérer que la mère n'oblige pas un père à reconnaître l'enfant ?

    J'ai vraiment des doutes quant au fait que vous n'ayez vraiment pas compris le sujet...

  15. #15
    Ancienneté
    octobre 2006
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    Merci Lealea.
    Je vous apporte ma petite contribution à votre sujet.

    - L’accouchement sous X existe pour éviter les accouchements et les abandons sauvages.
    C’est donc un moindre mal.
    De plus, on ne peut pas obliger une femme qui accouche à devenir la mère de son enfant
    car l’enfant imposé risquerait ensuite de subir des maltraitances maternelles.

    - Par ailleurs, s’ils ne se sentent pas capable de l’élever dans de bonnes conditions, les 2 parents peuvent confier l’enfant à l’Aide Sociale à l’Enfance en vue de son Adoption tout en demandant le secret de leur identité
    Les 2 parents d’origine deviennent donc totalement anonymes s’ils le souhaitent
    L’accès de l’enfant à ses origines sera sans effet sur son état civil et sur sa filiation. Il ne fera naître aucun droit, ni obligation au profit ou à la charge de qui ce soit (L.147-7 du code de l’action sociale et des familles)

    Corima, ne confondez pas Accès aux origines et Filiation juridique.

     
    - Par contre, un homme seul n’a aucune possibilité de se soustraite à l’établissement d’une Filiation juridique si la mère ou l’enfant l’exige.
    C’est non seulement une injustice, mais, il me semble, une atteinte aux Droits de l’Homme
    et c’est prendre le risque que enfant imposé subisse des maltraitances paternelles.
     
     
     
     
     
     
     
     
    Dernière modification par Adelice ; 22/12/2011 à 16h54.

  16. #16
    Ancienneté
    mars 2008
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    Adelice, merci pour votre réponse riche d'informations.

  17. #17
    Ancienneté
    octobre 2010
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    Corima, ne confondez pas Accès aux origines et Filiation juridique
    Je ne confonds rien, la filiation donne l'acces aux origines, uniquement imposé au père.

    L’accouchement sous X existe pour éviter les accouchements et les abandons sauvages
    La bonne excuse... il n'y a pas plus d'abandons et d'accouchements sauvages dans les autres pays d'Europe par exemple où l'accouchement sous X n'existe pas

  18. #18
    Ancienneté
    octobre 2006
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    727

    En êtes vous sûre ?
    Il y a très peu d’infanticides et d’abandons d’enfants en France.
    Au maximum un dizaine par an.
    Par contre dans les pays où l’accouchement sous X n’est pas permis, les « boites à bébés, sont réinstaurées pour éviter les infanticides et les abandons sauvages.
    En Hongrie : des nouveaux-nés retrouvés dans des poubelles, dans des les parcs publics, dans des bâtiments désaffectés…
    Au Pays-bas : des bébés retrouvés dans les égouts
    En Italie : dans les conteneurs, dans les sacs poubelles, dans la rue, dans les parcs publics, aux distributeurs d'essence…
    En Tchéquie : des bébés retrouvés dans les déchèteries
    En Allemagne : sur les conteneurs apparaissaient des inscriptions telles que: "keine Neugeborene hineinwerfen" (ne jetez pas de nouveau-nés ici dedans)"
    Ca c’est pour les villes ; Dans les campagnes d’autres moyens existent y compris la vente du bébé (surtout en Bulgarie)
    C’est pourquoi l’Allemagne s’est décidé à rouvrir des Babyklappe, lieux qu’on trouve un peu partout en Allemagne où les femmes peuvent discrètement déposer les bébés ;
    l'Autriche, la Belgique, le Danemark, la Hongrie, l'Italie, la Roumanie, la Suède, la Suisse, la République Tchèque… ont également réinstauré ces «boites à bébés»
    Et aux dernières nouvelles : La région de Krasnodar dans le sud de la Russie s'apprête également à se doter de boites à bébés où les parents pourront déposer de manière anonyme des nouveaux-nés non désirés.

    Dans les pays ou l’accouchement sous X est interdit, les « boites à bébés » sont illégales.
    Donc les accouchements « sauvages » continuent ; certaines femmes continuent à craindre de « se faire prendre » lorsqu’elles déposent le bébé …

    L’accouchement sous X, le dépôt de bébés dans les boites à bébés ne sont pas à proprement parler des abandons d’enfants : ce sont des dons de bébés en vue de leur adoption ;
    Il y a énormément de personnes, des femmes, des hommes, des couples, qui souhaitent adopter des enfants pour de saines raisons.

  19. #19
    Ancienneté
    octobre 2010
    Localisation
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    2 138

    Bah, en France, suffit de creuser...

    Meme et surtout chez les femmes mariées alors que ces enfants sont pourtant de leur mari, alors...
    Dernière modification par Corima ; 29/12/2011 à 18h51.

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