2Message(s) Utile(s) Discussion postée sur le Forum Aide aux utilisateurs des forums, regroupant des questions juridiques portant sur Le Forum et la Communauté de Net-iris.
ouvrir un sujet sur la connaissance des requêtes Bonjour,
serait-il possible d'ouvrir un sujet concernant les différentes requêtes.
Notamment pour rectification d'erreur ou omission matérielles, les recours en révision, les demandes reconventionnelles ect...
qu'en pensez-vous?
Bien cordialement,
Modérateur Communautaire
bonsoir
quand vous parlez de "sujet", pensez vous à un forum en particulier ?serait-il possible d'ouvrir un sujet concernant les différentes requêtes.
ou bien serait-ce un sujet résumant ce que vous appelez les "différentes requêtes" ?
car pour les sujets que vous évoquez, le forum "Monde de la justice" est celui approprié.
en attendant je transfère votre question sur le forum d'Aide aux utilisateurs des forums qui me semble le plus approprié pour le moment.
merci de continuer sur ce fil
Bonjour,Envoyé par Modérateur 09
bonsoir
quand vous parlez de "sujet", pensez vous à un forum en particulier ?
ou bien serait-ce un sujet résumant ce que vous appelez les "différentes requêtes" ?
car pour les sujets que vous évoquez, le forum "Monde de la justice" est celui approprié.
en attendant je transfère votre question sur le forum d'Aide aux utilisateurs des forums qui me semble le plus approprié pour le moment.
effectivement je pensais à un sujet résumant les différentes requêtes,
bien cordialement
Un petit up
Bonjour Minou64,
Un sujet sur les requêtes... c'est qu'il y a un paquet de possibilités. Vous voudriez dresser une liste ? du style :
- requête en divorce
- requête en injonction de payer
- requête aux fins d'assignation à jour fixe
- requête en référé d'heure à heure
- requête afin de constat
- requête afin d'inventaire
- requête en omission de statuer
- requête en interprétation
- requête en rectification d'erreur matérielle
- requête aux fins de saisie conservatoire
- requête aux fins d'inscription d'hypothèque conservatoire
etc....
certaines requêtes sont expréssement prévues par les textes, d'autres peuvent être présentées par exemple au Président du TGI au visa du 2ème alinéa de l'article 812 du CPC, au Président du TI au visa du 2ème alinéa de l'article 851.
Donc le domaine des requêtes est extrêmement vaste.
Cordialement
Dernière modification par Eimi ; 08/02/2010 à 17h54. Motif: ortho
Bonjour chère Karamelle,
vous êtes formidable
effectivement, il me semble interessant de mettre en place une discution sur les requêtes afin que les netisnautes puissent s'informer sur les différentes procédures.
d'après mes recherches certaines sont peu utilisées voir même méconnues de certains
En revanche, je ne sais pas comment on pourrait le structurerpour que cela soit bénéfique pour tout ceux qui s'y interessent
au plaisir de vous lire
Bonsoir Minou64,
Je crains fort que le sujet ne fasse pas discussion.
Lister ici les différentes requêtes serait peut-être rébarbatif à lire.
Il me semble que si un intervenant veut des précisions sur une requête, il posera tout simplement la question ou si le problème exposé peut relever d'une quelconque requête, je suis certaine qu'il y aura un intervenant pour la lui suggérer.
Je ne veux pas refroidir votre enthousiasme mais je ne vois pas trop comment faire autrement.
Cordialement.
Bonjour Karamelle,
effectivement vous avez raison, j'aurai quand même essayé,
et merci encore pour vos réponses,
à bientôt
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